Dossiers parlementaires de Patrice Calméjane
- Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (18 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (12 interventions)
- Grand paris (8 interventions)
- Débat sur les collectivités locales et le processus de recentralisation en france (8 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (8 interventions)
- Protection des consommateurs (8 interventions)
- Lutte contre les violences de groupes (6 interventions)
- Débat sur la mobilité des patients (6 interventions)
- Immigration intégration et nationalité (6 interventions)
- Interdiction du cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale (6 interventions)
- Débat sur l'actualité de l' espace schengen (6 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (5 interventions)
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (5 interventions)
- Élection des députés (5 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (5 interventions)
- Commercialisation et utilisation de certains engins motorisés (4 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (4 interventions)
- Majoration des droits à construire (4 interventions)
- Création de la commission prévue à l'article 25 de la constitution et élection des députés (3 interventions)
- Service civique (3 interventions)
- Transparence financière de la vie politique (3 interventions)
- Répression de la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi (3 interventions)
- Application de l'article 68 de la constitution (3 interventions)
- Gendarmerie nationale (2 interventions)
- Protection de la création sur internet (2 interventions)
- Développement de la concurrence au service des consommateurs (2 interventions)
- Délimitation des circonscriptions des députés (2 interventions)
- Réforme du crédit à la consommation (2 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Prix du livre numérique (2 interventions)
- Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (2 interventions)
- Déclaration du gouvernement préalable au conseil européen et débat sur cette déclaration (2 interventions)
- Service citoyen pour les mineurs délinquants (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2012 (2 interventions)
- Grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Emplois réservés de défense (1 intervention)
- Débat sur l'identité nationale (1 intervention)
- Conseil national des communes compagnon de la libération (1 intervention)
- Interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public (1 intervention)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (1 intervention)
- Maisons départementales des personnes handicapées (1 intervention)
- Neutralité de l'internet (1 intervention)
- Étiquetage nutritionnel (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Accord entre la france et l'agence spatiale européenne relatif à l'ensemble de lancement soyouz au centre spatial guyanais (1 intervention)
- Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (1 intervention)
- Modification de l'ordre du jour (1 intervention)
- Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
