Questions écrites de Francis Saint-Léger

Thèmes : énergie et carburants ; économies d'énergie ; perspectives

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur la maîtrise de la consommation d'énergie. Il désire connaître ses intentions afin de maîtriser au mieux cette consommation.

Thèmes : déchets, pollution et nuisances ; air ; plan particules. perspectives

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur le plan « particules ». Il désire connaître ses intentions en la matière.

Thèmes : emploi ; politique de l'emploi ; statistiques

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur l'évolution de l'emploi salarié dans notre pays. Il désire connaître cette évolution depuis 2002.

Thèmes : ventes et échanges ; perspectives ; modernisation

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme sur la modernisation des relations commerciales. Il désire connaître ses intentions en la matière.

Thèmes : consommation ; protection des consommateurs ; réforme. perspectives

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme sur le projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs. Il désire connaître les grandes lignes de ce texte.

Thèmes : enseignement supérieur ; universités ; réforme. perspectives

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur l'égalité des chances à l'université. Il désire connaître ses intentions afin d'améliorer cette égalité des chances.

Thèmes : cérémonies publiques et fêtes légales ; commémorations ; 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, sur le 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale en 2008. Il désire connaître les manifestations prévues à cette occasion.

Thèmes : audiovisuel et communication ; radio ; radiodiffusion numérique. perspectives

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le développement de la radio numérique terrestre (RNT). Il désire connaître ses intentions afin de faciliter le déploiement de cette technologie.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; instances de réflexion. fonctionnement. modalités

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur la mise en oeuvre du « Grenelle de l'environnement ». Il désirerait connaître les modalités précises de cette concertation publique.

Thèmes : environnement ; protection ; biodiversité. préservation

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur la préservation de la biodiversité. Il désire connaître les mesures qu'elle entend mettre en oeuvre afin de renforcer cette préservation.

Thèmes : enseignement ; politique de l'éducation ; enfants en difficultés scolaires

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les enfants connaissant des difficultés scolaires. Il désire connaître ses intentions afin de mieux prendre en compte cette situation.

Thèmes : voirie ; routes ; perspectives

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur notre réseau routier national. Il désire connaître ses intentions dans le cadre du Grenelle de l'environnement.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; affaires étrangères : ambassades et consulats ; réseau diplomatique. restructuration

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les réseaux consulaires et culturels. Il désire connaître ses intentions afin de prendre en compte les mutations internationales.

Thèmes : handicapés ; transports ; accès

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur la mission relative à l'accessibilité des transports publics aux personnes handicapées et à mobilité réduite. Il désire connaître ses intentions en la matière.

Thèmes : sports ; dopage ; lutte et prévention

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la lutte contre le dopage. Il désire connaître ses intentions afin de mieux lutter contre le dopage.

Thèmes : Union européenne ; traité de Lisbonne ; ratification. modalités

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la mise en oeuvre du traité simplifié. Il désire connaître ses intentions en la matière.

Thèmes : élections et référendums ; opérations de vote ; vote électronique. perspectives

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le vote électronique. Il désire connaître ses intentions en la matière.

Thèmes : police ; police municipale ; armement. réglementation

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les pistolets à impulsions électriques utilisés par les policiers municipaux. Il désire connaître ses intentions en la matière.

Thèmes : enseignement ; programmes ; histoire. devoir de mémoire

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la lecture de la lettre de Guy Môquet dans les lycées. Il désire connaître le bilan de cette lecture.

Thèmes : santé ; jeunes ; obésité. lutte et prévention

M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur l'obésité infantile qui croît de façon exponentielle. Il semble que les publicités télévisées jouent un rôle important dans ce phénomène. Il apparaît nécessaire que ces pratiques soient mieux encadrées. Il désire connaître ses intentions à ce sujet.