Dossiers parlementaires de Daniel Paul
- Grenelle de l'environnement (111 interventions)
- La poste et les activités postales (99 interventions)
- Marché de l'électricité (66 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (65 interventions)
- Réseaux consulaires commerce artisanat et services (65 interventions)
- Réforme portuaire (63 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires (62 interventions)
- Modernisation de l'économie (59 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (43 interventions)
- Modernisation du marché du travail (34 interventions)
- Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (27 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (25 interventions)
- Lutte contre la fracture numérique (23 interventions)
- Réforme de l'hôpital (18 interventions)
- Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi des salaires et du pouvoir d'achat (15 interventions)
- Voies navigables de france (13 interventions)
- Nationalité des équipages de navires (10 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2012 (10 interventions)
- Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde de redressement ou de liquidation judiciaires (9 interventions)
- Moyens du parlement pour le contrôle de l'action du gouvernement (8 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (4 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (4 interventions)
- Revenu de solidarité active (4 interventions)
- Politique énergétique (4 interventions)
- Application de l'article 65 de la constitution (4 interventions)
- Neutralité de l'internet (4 interventions)
- Cour des comptes et chambres régionales des comptes (3 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (3 interventions)
- Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (3 interventions)
- Responsabilité environnementale (3 interventions)
- Paquet énergie-climat (3 interventions)
- Retour au tarif réglementé d'électricité (3 interventions)
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011 (3 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (3 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2009 (2 interventions)
- Bilan de l'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (2 interventions)
- Simplification du droit (2 interventions)
- Débat sur le développement des transports ferroviaires publics (2 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (2 interventions)
- Débat sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (2 interventions)
- Développement de la concurrence au service des consommateurs (1 intervention)
- Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Application de l'article 61-1 de la constitution (1 intervention)
- Débat sur l'évolution de l'emploi industriel (1 intervention)
- Réforme des retraites (1 intervention)
- Interdiction de la fracturation hydraulique (1 intervention)
- Cessation de mandat et remplacement d'un député (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (1 intervention)
