Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mercredi 15 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi relative à la formation des maîtres ; Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 15 février, à deux heures vingt-cinq.) Le Directeur du service ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, lundi 6 juin à dix-sept heures : Projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes. La séance ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 8 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure ; Projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures cinquante.) Le Directeur du ser...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs au Défenseur des droits. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 11 janvier 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote communes et votes par scrutin public sur le projet de loi organique relatif à l'élection des députés, le projet de loi relatif à l'élection de députés pour les Français établis hors de France et la proposition de loi relative à la transp...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Outre-mer (suite). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 4 novembre 2011 à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 ; Culture. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 4 novembre 2010, à une heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2011 : Justice. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 et du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité ; Discussion, en seconde lecture, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée à o...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures (Vives exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR) : Vote solennel sur le projet de loi portant réforme des retraites ; Discussion du projet de loi organique relatif à la limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire ; Discussion, en seconde lecture, du projet de loi de réforme des...

Prochaine séance ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 14 septembre 2010 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, jeudi 9 septembre 2010, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 9 septembre 2010, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 8 septembre 2010, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séancede l'Assemblée nationale, Claude Azéma