Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Seconde lecture du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi sur le retour au tarif réglementé d'électricité et de gaz naturel. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 26 janvier à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le samedi 23 janvier 2010, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions électorales. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 12 novembre 2010, à neuf heures trente : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : missions ayant donné lieu à commissions élargies. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 5 novembre 2009 à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Travail et emploi. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi portant fusion des professions d'avocat et d'avoué près les cours d'appel. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 28 septembre à quinze heures : Quatre accords internationaux ; Financement des écoles élementaires ; Vote électronique aux élections universitaires. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, mercredi 22 juillet, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 22 juillet 2009, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1841). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...

Prochaine séance, lundi 20 juillet à seize heures : Discussion de sept conventions internationales en procédure d'examen simplifiée. Discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, vendredi 10 juillet 2009 à neuf heures trente : Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 10 juillet 2009, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la gendarmerie nationale ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique ; Suite ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration de M. le Président de la République, suivie d'un débat, en application de l'article 18, alinéa 2 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma Le Présid...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 27 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale ; Suite de la discussion de la proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d'emplois. La séance est levée....

Prochaine séance, lundi 25 mai, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi de M. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues pour faciliter le maintien et la création d'emplois. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée natio...