Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 18 mai, à vingt et une heures trente : Projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 15 mai 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 14 mai 2005, à neuf heures trente : Discussion de dix conventions internationales en procédure d'examen simplifiée ; Discussion générale commune de quatre conventions internationales relatives aux flux migratoires ; Suite de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. La séa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour le développement économique des outre-mer ; Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée. ...

Prochaine séance, jeudi 30 avril à neuf heures trente : Proposition de loi relative aux hauts revenus et à la solidarité ; Proposition de loi relative à l'augmentation des salaires et à la protection des salariés et des chômeurs ; Proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité. La séance est levée. (La séance est levée, le je...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 7 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 7 avril 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 25 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions à un ministre. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, en seconde lecture, du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Proposition de loi tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 22 janvier à neuf heures trente : Proposition de loi relative aux recherches sur la personne. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 19 janvier 2009 à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur la situation au Moyen-Orient et débat sur cette déclaration ; Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à deux heures dix.) Le Directeu...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance, 18 décembre 2008 à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...

Prochaine séance, lundi 8 décembre, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 5 décembre 2008, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemb...

Prochaine séance, mercredi douze novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Sécurité civile. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma