Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie ; Suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Di...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 6 octobre à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (nos 993, 1009). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 15 juillet à neuf heures trente : Débat d'orientation des finances publiques. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 10 juillet 2008, à une heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, mercredi 9 juillet, à seize heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 juillet 2008, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du co...

Prochaine séance, ce soir à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (nos 820, 892, 881, 890, 883). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Cl...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 28 mai 2008, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, mardi 27 mai, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 27 mai 2008, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 26 mai à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 23 mai 2008, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 21 mai 2008 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nati...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente ; Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Le projet de loi sera présenté par M. le Premier ministre. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,...

Prochaine séance, jeudi 7 février 2008, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 7 février 2008, à une...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur. La séance est levée. (La séance est...

Prochaine séance, mercredi 19 décembre 2007, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi pour le pouvoir d'achat. À vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de l'ordre du jour de la première séance. La séance est levée. (La séance est levée à vingt...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le pouvoir d'achat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement. Déclaration du Gouvernement sur le Grenelle de l'environnement et débat sur cette déclaration. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Car...