Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 25 novembre à neuf heures trente : Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 20 novembre à neuf heures trente : Suite du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à l'article 25 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 20 novembre 2008, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Suite des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude ...

Prochaine séance, lundi 3 novembre à quinze heures : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : recherche et enseignement supérieur. La séance est levée. (La séance est levée, le samedi 1er novembre 2008, à quatre heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cla...

Prochaine séance, aujourd'hui, vendredi 31 octobre, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 31 octobre 2008, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 1er octobre à dix heures : Ouverture de la session ordinaire ; Nomination du bureau. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi portant réforme portuaire ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautai...

Prochaine séance, cet après-midi à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur l'ensemble du projet de loi de modernisation de l'économie ; Projet de loi portant réforme portuaire. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion et vote sur la motion de censure déposée par M. Jean-Marc Ayrault, M. François Hollande et deux cent vingt-six de leurs collègues ; Suite du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt.) Le Directeu...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée national...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée national...

Prochaine séance, jeudi 27 mars 2008, à neuf heures trente : Débat sur la situation économique, sociale et financière de la France. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité de l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes ; Discussion de douze projets de loi autorisant la ratific...