Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 11 février à neuf heures trente : Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur la consultation des électeurs de Mayotte sur le changement de statut de cette collectivité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 11 février 2009, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte ren...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision ; Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, demain, mercredi 4 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite de projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 4 février 2009, à une heure quarante.) Le Directeur du se...

La conférence des présidents a décidé que la discussion de la motion de censure aura lieu cet après-midi à quinze heures. Le vote sur la motion de censure commencera vers seize heures cinquante. Le vote solennel sur le projet de loi organique aura lieu après ce vote, vers dix-sept heures trente. La discussion du projet de loi relatif au log...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration, débat et votes sur l'autorisation de la prolongation de cinq interventions des forces françaises à l'étranger. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 28 janvier 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séanc...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; À dix-huit heures : Discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation et modifiant ou abrogeant diverses dispositions relatives à la filiation. La séance est levée. (La séance est levée à douze heur...

Prochaine séance, jeudi 11 décembre 2009 à neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2008. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 11 décembre 2008, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2008. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 9 décembre, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 26 novembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique relatif à l...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active ; Discussion du projet de loi relatif aux nouveaux services publics de la télévision et du projet de loi organique relative à la nomination d...