Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Vote solennel sur l'ensemble du projet de loi pénitentiaire ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.)...

Prochaine séance, mardi 22 septembre à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports ; Projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des p...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote au nom des groupes et vote solennel sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie ; Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur int...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en l'application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution ; Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante....

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental. La séance est levée. (La séance est levée à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude ...

Prochaine séance, mercredi 17 juin 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ; Suite de la discussion du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques. La séance est levée. ...

Prochaine séance, mercredi 10 juin 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 10 juin 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de programmation militaire 2009-2014. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d'emplois. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 3 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; À dix-sept heures trente, débat d'initiative parlementaire sur la politique énergétique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 3 juin 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement, Fixation de l'ordre du jour, Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes de justice sociale, sur la proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie, sur la proposition de ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 29 avril, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Nouvelle lecture du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 29 avril 2009, à une heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 1er avril 2009, à une heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séanc...

Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 31 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 31 mars 2009, à zéro heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 11 mars 2009, à cinq heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 9 février 2009, à seize heures : Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 6 mars 2009, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma