Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur la formation professionnelle tout au long de la vie ; Débat sur Europe et Méditerranée . La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 30 mars 2011, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assembl...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 17 février à neuf heures trente : Proposition de loi relative à la neutralité de l'Internet ; Débat sur les politiques du handicap ; Proposition de loi relative à l'étiquetage nutritionnel. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 février 2011, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Deuxième lecture des projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 10 février, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Proposition de loi relative au contrôle des armes à feu. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 20 janvier à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la garde à vue. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 20 janvier 2011, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 12 janvier à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 12 janvier 2011, à zéro heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, demain, mercredi 22 décembre à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 20 décembre à seize heures : Adaptation de la législation au droit communautaire ; Projet de loi organique sur l'élection des députés ; Projet de loi sur l'élection de députés par les Français établis hors de France ; Proposition de loi sur la transparence financière de la vie politique. La séance est levée. (La sé...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'A...

Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 décembre 2010, à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance d...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 8 décembre à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Création d'une commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire en France ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010. La séance est levée. (La ...

Prochaine séance, mardi 23 novembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions ; Vote solennel sur la proposition de loi relative à l'instauration d'un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire ; Discussion des projets de loi organique et ord...

Prochaine séance, lundi 15 novembre à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie) : Aide publique au développement ; Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique ; Prêts à des Ét...

Prochaine séance, ce matin, mercredi 10 novembre 2010 à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011: Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ; Sécurité ; Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales ; Engagements financiers de l'État ; Gestion des finances publiques. La séance est levé...

Prochaine séance, lundi 8 novembre à seize heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Ville et logement. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma