Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 14 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique ; Vote solennel la proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale ; Suite de la discussion du projet de loi d...

Prochaine séance, lundi 6 février à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi relative au régime de responsabilité civile des sportifs. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur les partenariats public-privé ; Proposition de résolution visant à développer le « Fabriqué en France » et à déterminer la notion d'origine des produits. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi sur l'éthique du sport et le droit des sportifs. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 8 décembre 2011 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, vendredi 2 décembre 2011 à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 24 novembre à neuf heures trente : Discussion de sept conventions internationales en procédure d'examen simplifiée ; Discussion du projet de loi relatif au plan d'aménagement et de développement durable de la Corse. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 24 novembre 2011, à zéro heure quarante-cinq.) Le...

Prochaine séance, lundi 21 novembre 2011 à dix-sept heures : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 15 novembre 2011 à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Articles non rattachés (suite). La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 15 novembre, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nat...

Prochaine séance, mardi 8 novembre 2011 à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Action extérieure de l'État. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 8 novembre 2011, à zéro heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nation...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances ; Crédits de la mission Aide publique au développement . La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Ni...

Prochaine séance, cet après-midi, mercredi 19 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 19 octobre 2011, à zéro heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Asse...

Prochaine séance, mardi 18 octobre 2011 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 11 octobre 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Quatre votes solennels sur : Le projet de loi relatif aux droits des consommateurs ; La proposition de loi relative aux hydrocarbures non conventionnels ; La proposition de loi relative à l'urbanité ; La proposition de loi relative au taux de sucre des p...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, 30 septembre 2011 à neuf heures trente : Suite du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 30 septembre 2011, à zéro heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicola...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion du projet de loi fixant le nombre de conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et la justice des mineur...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma