Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 26 juin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux contrats de partenariat. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 26 juin 2008, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de...

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 10 juin 2008, à une heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 3 juin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 3 juin 2008, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Cl...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 20 mai, à neuf heures trente : Proposition de loi relative aux conditions de l'élection des sénateurs. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Michel Debet ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail ; Discussion du projet de loi organique, adopté par le Sénat, modifiant l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 por...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic des produits dopants. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant modernisation du marché du travail. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi, 15 avril 2008, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à combattre l'incitation à l'anorexie. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à 15 heures : Discussion de six traités internationaux selon la procédure d'examen simplifiée ; Discussion de l'accord France-Gabon sur les flux migratoires ; Discussion de deux conventions relatives à l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. La séance est levée. (La séance est levée à onze ...

Prochaine séance, demain, mercredi 26 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi relative à la journée de solidarité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 5 février, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann et plusieurs de ses collègues facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général ; Discussion de la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Decool et Jean-François Lamour relative à l'extension du c...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégr...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton

Prochaine séance, mardi 18 décembre 2007, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton