Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à quatorze heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'absentéisme scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de régulation bancaire et financière. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal ; Discussion de la proposition de résolution sur l'égale reconnaissance des titres d'identité. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la sé...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séancede l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 4 mai à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Quatre votes solennels : sur le projet de loi relatif aux réseaux consulaires ; la proposition de loi sur les têtes maories ; la proposition de loi sur les maisons d'assistants maternels ; la proposition de loi relative aux recherches sur la personne ; Projet de loi ...

Prochaine séance, mardi 27 avril, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique ; Suite de la discussion du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du co...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 11 février à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 11 février 2010, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cla...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, vendredi 18 décembre à neuf heures trente : Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 18 décembre 2009, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi sur la planification écologique ; Proposition de résolution sur le service public bancaire ; Proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de ...

Prochaine séance, vendredi 6 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Gestion des finances publiques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 28 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 28 octobre 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Ass...