Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 22 octobre 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 22 octobre 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 22 octobre 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 15 octobre, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi relative à la suppression du crédit revolving, à l'encadrement des crédits à la consommation et à la protection des consommateurs par l'action de groupe ; Discussion de la proposition de loi visant à rendre plus justes et plus transparen...

Prochaine séance, mardi 13 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ; Discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance portant répartition des sièges ...

Prochaine séance, aujourd'hui, vendredi 9 octobre, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 9 octobre, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma