Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration, débat et vote sur l'intervention des forces armées en Libye ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures cinquan...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblé...

Prochaine séance, mardi 5 juillet à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de finances rectificative pour 2011 ; Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique ; Discussion du projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Discussion du projet de loi organ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs. La séance est levée. (La séance est levée à midi trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de l...

Prochaine séance, mercredi 15 juin à quinze heures : Débat préalable au Conseil européen ; Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 ; Proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée. La séance...

Prochaine séance, ce matin, 9 juin 2011, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe ; Discussion de la proposition de résolution européenne relative à l'introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter c...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Françoise Olivier-Coupeau ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi sur les personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi modifiant la loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 17 mai à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi portant dispositions d'ordre cynégétique ; Discussion de la proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séanc...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Débat sur l'application de la loi du 21 juillet 2009 « Hôpital, patients, santé et territoires ». La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de résolution sur le climat tendant à mettre en oeuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre ; Débat sur la question climatique. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 15 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité ; Commission mixte paritaire sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs au défenseur des droits ; Deuxième lecture du projet de loi de modernisation des pro...