Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
36 interventions trouvées.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 mars 2011, à zéro heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la s...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur le rapport d'information relatif à la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments ; Débat sur le rapport de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur fonctionnement de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite du débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi organique relatif au Défenseur des droits ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif au Défe...
Prochaine séance, demain, jeudi 3 février, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer ; Discussion de la proposition de loi visant à concilier la préservation de l'intégrité ...
Prochaine séance, mardi 18 janvier à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Élection d'un juge de la Cour de justice de la République ; Explications de vote communes et votes par scrutin public sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits ; Projet de loi relatif à la garde à vue. La séance est levée. ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l...
Prochaine séance, jeudi 9 décembre à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Trois votes solennels sur : la proposition de loi en faveur d'une fiscalité juste et efficace, la proposition de loi constitutionnelle garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire, la proposition de loi organique relative au droit de pétition ; Di...
Prochaine séance, jeudi 2 décembre à neuf heures trente : Proposition de loi en faveur d'une fiscalité juste et efficace ; Proposition de loi garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi relative à la prévention de la surpopulation pénitentiaire. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, mardi 16 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite des crédits relatifs aux missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie ; Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 16 n...
Prochaine séance, mardi 9 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : crédits relatifs à l'action extérieure de l'État. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 9 novembre 2010, à minuit quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Asse...
Prochaine séance, mardi 26 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 et sur la première partie du projet de loi de finances pour 2011 ; Discussion sur les rapports des commissions mixtes paritaires des projets de loi portant réf...
Prochaine séance, mardi 12 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité ; Examen du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante-cinq.) Le Directeu...
