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Oui, nous vous avons écoutés attentivement. Et, puisqu'il faut de nouveau répondre à vos arguments, qui sont toujours les mêmes, nous cherchons aujourd'hui votre cohérence, chers collègues socialistes, et nous ne la trouvons pas ! À l'évidence, si nous n'avons nous-mêmes jamais contesté l'inquiétude des Français face à la violente crise mondial...
Peut-être vouliez-vous parler de « luxitude » ? (Sourires.)
C'est ce qui a été fait !
Contrairement à MM. Emmanuelli et Cahuzac, je pense que le circuit de décision et la prise de capital entre le nouvel organe central et les deux entités qui le constituent est parfaitement cohérent. Cette innovation permet de préserver le caractère mutualiste et coopératif de ces banques et de garantir l'autonomie des deux entités. Le nouvel or...
Nous examinons les amendements au projet de loi pour le développement économique des outre-mer en application de l'article 88 du Règlement. Une seconde réunion se tiendra demain en application de l'article 91 du Règlement. Je vous rappelle que c'est le texte adopté par la Commission qui sera examiné en séance.
Nous aurons le débat en séance.
Ce n'est tout de même pas le comité central !
C'est l'effet miroir !
Nous avons en effet réformé le dispositif dans le cadre de l'article 90 de la loi de finances pour 2009, ce qui nous a permis d'avoir de longs débats sur la question de la location meublée non professionnelle. Le deuxième volet, soit le dispositif Scellier, mis en place par l'article 31 de la loi de finances rectificative pour 2008, a également...
Et la fièvre catarrhale ? Et tout le reste ?
Ne soyez pas myope !
Je ne pensais pas que vous auriez osé !
Monsieur le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à l'automne 2008, lors du G7 réuni à Washington à l'initiative du Président de la République, Mme Lagarde avait insisté sur la nécessité d'une nouvelle régulation de la finance internationale, notamment sur la nécessité de traiter à ce titre le cas des paradis fisca...
L'article 5 quater impose d'inclure des récapitulatifs des frais bancaires facturés aux PME dans le rapport annuel public de l'Autorité de la concurrence. D'une part, cet article n'apparaît pas nécessaire sur le fond ; d'autre part, il est incompatible avec les compétences de l'Autorité de la concurrence. L'intervention du législateur lors de ...
L'amendement de René Couanau n'est pas un amendement « à la marge », loin de là, puisqu'il prévoit de suspendre le bouclier fiscal. Or la principale plaie française, ce n'est pas le niveau d'imposition, mais l'instabilité fiscale, qui prive les acteurs économiques de visibilité. On ignore ce qui va se passer d'une année sur l'autre ! C'est enco...
Je salue l'action du Gouvernement, notamment la mise en oeuvre de la loi TEPA, car si notre pays s'en tire mieux que ses concurrents en matière de croissance, comme l'attestent les prévisions du FMI, nous le devons à l'efficacité de notre politique dès avant la survenue de la crise. Le Gouvernement, en outre, a fait le bon choix de la relance ...
La question !
Quel cinéma !
Ça suffit !