Interventions de Marc Vampa

Ma question s'adresse à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé. J'y associe mes collègues du Nouveau Centre et en particulier Claude Leteurtre, qui recevra demain le Président de la République et M. Bertrand (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR) à Orbec, dans le Calvados, afin d'aborder les problèmes l...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant toute chose, j'aimerais associer mon collègue Francis Hillmeyer à mes propos. Il ne peut malheureusement être présent parmi nous puisqu'il se trouve en ce moment même en mission parlementaire. J'aimerais également saluer l'action du ministre de la défense, qui a eu la déli...

En matière de démarches politiciennes, vous êtes un expert !

Oh là-là !

L'exercice de certaines professions libérales ou privées est soumis à des conditions de nature variable. Si les conditions liées à la qualification des personnes concernées ne sauraient être remises en cause, celles qui touchent à la nationalité méritent un vrai débat. En discutant de cette proposition de loi, il nous était ainsi permis de pour...

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adressait à M. le ministre de l'agriculture, dont je viens d'apprendre qu'il est à Bruxelles pour négocier le quota pêche. La sentence est tombée : le revenu moyen des quelque 400 000 exploitations agricoles françaises a chuté de plus de 30 % en 2009. Le groupe Nouveau Centre vous a ale...

Les maraîchers perdent 32 % de leur revenu ; les céréaliers, 51 % ; les producteurs de fruits et légumes, 53 %. Pire encore, les producteurs laitiers ont perdu 54 % de leurs revenus nets ! Il faut ajouter que cette baisse s'additionne aux mauvais résultats de l'année 2008.

Le groupe Nouveau Centre vous interpelle une fois encore, car c'est un tiers des exploitations dont le revenu sera nul, voire négatif. La semaine dernière, vous avez réuni à Paris 22 des 27 pays de l'Union européenne pour prendre position en faveur d'une PAC forte. Nous tenons à vous remercier pour cette implication. Face aux chiffres que je v...

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre du budget. Les observations récentes montrent que, sur les huit premiers mois de 2009, la consommation de cigarettes a augmenté de près de 3 % par rapport à 2008. La consommation de tabac est aujourd'hui quasiment identique à ce qu'elle était en 2004, date de lan...

En l'absence de M. Lagarde dont il vous prie de l'excuser , je vous informe, au nom du groupe Nouveau Centre, que nous voterons en faveur de ce texte.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, au moment de prendre la parole au nom des députés du Nouveau Centre, je voudrais saluer la décision de la conférence des présidents de notre assemblée, qui nous permet d'avoir ce débat ce soir, et remercier notre rapporteur, François Rochebloine, p...

Dans sa conduite du conflit, il se doit également de toujours faire la distinction entre population civile et combattants. C'est sur la base de ces affirmations qu'a pu se construire, au cours des dernières décennies, le droit international humanitaire. C'est ce même postulat qui fonde l'interdiction des armes à sous-munitions. C'est pourquoi l...

Ma question s'adresse à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Bruno Le Maire. Je tiens à y associer tous mes collègues du Nouveau Centre, notamment Michel Hunault et Stéphane Demilly. Hier, à l'occasion de la rentrée du nouveau Parlement européen, plusieurs centaines de producteurs de lait, venant de toute l'Europe...

Monsieur le président, ma question, à laquelle je veux associer Michel Hunault et mes collègues du Nouveau Centre, s'adresse à M. Martin Hirsch, haut-commissaire à la jeunesse. Hier, à Versailles, le Président de la République a évoqué l'ardente nécessité de venir en aide à nos jeunes compatriotes, trop souvent exclus du monde du travail et bi...

M. Rochebloine est toujours bon !

Ma question, à laquelle j'associe mon ami François Rochebloine, chargé des sports au sein de notre groupe, ainsi que Raymond Durand et tout le groupe Nouveau Centre, s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé des sports. Monsieur le secrétaire d'État, devant la multiplication des cas de dopage depuis quelques années, les instances nationales e...

En France, votre ministère a mené une politique active en instaurant en 2008 de nouvelles sanctions pénales contre le trafic des produits dopants, décision qui a déjà porté ses fruits, et en mettant en place une surveillance médicale particulière pour les sportifs de haut niveau. Je salue en outre les efforts consentis par les fédérations sport...

Madame la ministre, monsieur le ministre, le groupe Nouveau Centre souhaite vous alerter sur la question des structures intercommunales. Aujourd'hui, l'intercommunalité est une réalité puisque 92 % des 36 600 communes françaises sont regroupées en communautés urbaines, agglomérations ou syndicats de communes. Néanmoins, des efforts restent à a...

Madame la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, la mobilisation du monde universitaire ne s'essouffle pas et entre dans sa septième semaine de grève. A cette occasion, les députés du Nouveau Centre souhaiteraient avoir des éclaircissements de la part du Gouvernement sur deux points. À la suite de la fronde des enseignants-ch...

La formule de location-attribution, qui est à distinguer de la location-accession, a permis à plus de 200 000 ménages modestes de devenir propriétaires de leur logement avant d'être supprimée en 1971. Ce n'est pas la formule elle-même qui a été remise en cause mais son encadrement. Dans une période où la demande d'accession à la propriété est t...