Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nation...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 30 juin 2008 à dix-sept heures trente : Discussion du projet de loi de règlement des comptes de 2007. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 24 juin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'organisation des transports scolaires en Île-de-France ; Discussion, en deuxième le...

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 18 juin, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration ; Suite de la discussion du projet portant réforme portuaire. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 juin 2008, à zéro heure quarante-cinq.) Le Di...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi à quinze heures : Discussion du projet de loi relatif à la protection du secret des sources des journalistes. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Hommage à Aimé Césaire ; Deuxième lecture du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; À dix-sept heures trente : Discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit des sociétés au droit communautaire ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la prescription en matière civile. La ...

Prochaine séance, mardi 29 avril 2008, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant modernisation du marché du travail. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale...

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi complétant l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires. Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séanc...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) L...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton

Prochaine séance, mardi 15 janvier 2008 à neuf heures trente : Proposition de loi constitutionnelle visant à compléter l'article 11 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton