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Il y a lieu de prendre en compte l'Allemagne et l'Italie dans le contexte économique actuel. La politique du Royaume-Uni est, depuis des années, à cheval entre les États-Unis et l'Europe et ce pays n'a pas toujours été un fervent partisan de l'unité européenne
L'armée française, comme les armées alliées, est censée former l'armée afghane avant de se retirer. Qu'en est-il ? En Libye, la France est en première ligne et, par rapport à certains partenaires européens, j'ai l'impression que nous sommes cocus tout en payant la chambre !
Comment percevez-vous globalement votre mission, en tant que représentants des retraités, au sein du CSFM ? Par ailleurs, s'agissant de la reconversion, le Gouvernement a mis en place un dispositif permettant aux collectivités territoriales de recruter de jeunes militaires au sein des polices municipales. Je vais moi-même recruter un troisième...
Monsieur le ministre chargé de la coopération, ma question porte sur la situation sanitaire du département du Gard, à la suite de la progression des larves de moustiques. Depuis le remplacement du Téméphos par le BTI, seul larvicide disponible à l'échelle opérationnelle dans le cadre de la directive européenne « Biocides », l'efficacité de la ...
Pour quelles raisons la participation financière est-elle supprimée ? Dans des communes comme la mienne, la participation varie en fonction du secteur de l'agglomération. Plus la densité de l'habitat est élevée, moins il y a de possibilités de réaliser techniquement ces parkings, donc la taxe est moins chère. Si l'on s'en tient à votre raison...
La base aéronavale de Nîmes-Garons avait une activité de protection du littoral méditerranéen. À quels moyens allez-vous faire désormais appel ? Amiral Pierre-François Forissier. Par définition, nos avions ont un long rayon d'action. Actuellement, pour des raisons d'organisation du système d'alerte, des avions de Lann-Bihoué interviennent en M...
Amiral, selon la presse, la situation en Afghanistan n'est pas brillante. Pouvez-vous nous apporter des éléments concrets sur l'une des missions de l'OTAN qui consiste à former l'armée afghane ? Amiral Édouard Guillaud. Monsieur Guilloteau, il faut bien distinguer les choses : sur la problématique des drones en général, un grand groupe multina...
Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche. Monsieur le ministre, vendredi 4 juin 2010, en Méditerranée, entre Malte et la Tunisie, de sérieux incidents ont éclaté entre les marins-pêcheurs français en action de pêche au thon et des activistes pseudo-éco...
Monsieur le ministre de l'agriculture et de la pêche, j'attire votre attention sur le soutien que la France a apporté à la proposition de la Principauté de Monaco d'interdire la pêche et le commerce international du thon rouge. La position prise par la France en faveur de l'inscription du thon rouge à l'annexe I de la convention de l'ONU sur l...
En 1969, l'État a concédé à la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes l'établissement et l'exploitation du port de plaisance de Port-Camargue, situé sur la commune du Grau du Roi, pour une durée de cinquante ans. Cet ensemble portuaire est partagé en deux entités : un port public d'environ 2 700 anneaux faisant l'objet de contrats annuels ...
Monsieur le secrétaire d'État, je mesure la difficulté des arbitrages auquel vous avez dû procéder. À mon sens, certains aspects du budget que vous nous présentez sont positifs. J'ai pris acte avec satisfaction de la volonté que vous avez manifestée et des précisions que vous nous avez apportées. Cependant, sur la date du 19 mars, je considère ...
Par ailleurs, j'aimerais que vous nous répondiez sur les dernières évolutions du dossier des réfractaires au STO, ainsi que sur la reconnaissance des anciens supplétifs. Enfin, ne pensez-vous pas qu'il faut attribuer la Légion d'honneur à nos aînés, qui ont combattu de 1939 à 1945 ?
Quelles sont les conditions d'affection des marins embarqués sur des bateaux de pêche ? Ce type de dispositif peut-il être étendu à d'autres types de bâtiments ? J'aimerais également connaître le calendrier retenu pour la fermeture de la base aéronavale de Nîmes-Garons. Selon les informations portées à ma connaissance, la tour de contrôle devr...
Bien que les Français soient très attachés à la gendarmerie, ils reprochent aux gendarmes de ne pas être suffisamment sur le terrain. De leur côté, les gendarmes se plaignent d'effectifs insuffisants. Mais avant tout, n'avez-vous pas le sentiment qu'ils sont accaparés par les procédures administratives ? Celles-ci sont de plus en plus lourdes, ...
L'Hérault est également concerné par mon intervention, le Vidourle assurant la frontière entre les deux départements. Ma question concerne la programmation éventuelle d'un plan d'action de prévention des inondations de deuxième génération concernant le bassin versant du Vidourle, fleuve méditerranéen connu pour ses « vidourlades ». Le 19 juin...
Je souhaite seulement inviter Mme la secrétaire d'État à venir sur place pour expliquer sa position aux élus et aux autorités du secteur. Ce serait bienvenu pour tout le monde.
L'amendement est défendu.
Je le retire. (L'amendement n° 818 est retiré.)
Dans ma commune, je suis en négociation avec la SNI à propos des locaux d'une gendarmerie. La SNI doit verser une soulte, mais son effort d'entretien est prévu au contrat.
Ma question, à laquelle j'associe Gilles d'Ettore, maire d'Agde, s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement. Monsieur le secrétaire d'État, depuis quelques mois, le Gouvernement a pris la mesure des difficultés auxquelles sont confrontées les entreprises de pêche en engageant u...