Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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La conférence des présidents, réunie ce matin, propose de compléter comme suit l'ordre du jour de la semaine du 31 janvier 2012 : Mardi 31 janvier, le soir : nouvelle lecture de la proposition de loi relative à la simplification du droit ; Mercredi 1er février, l'après-midi et le soir, après la proposition de résolution sur le principe de pré...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a décidé d'inscrire à l'ordre du jour des mardi 10 et mercredi 11 mai la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures non conventionnels. Elle a également arrêté les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 17 mai : Débat sur les autorités administr...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour les séances des mardi 10 et mercredi 11 mai, les propositions d'ordre du jour suivantes : Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires ; Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique. Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ains...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté pour la semaine du 29 mars les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 29 mars, l'après-midi, après les questions : Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en France. Mercredi 30, l'après-midi, après les questions : Débat sur l...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour la semaine de contrôle du 22 mars, les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 22 mars : L'après-midi, après les questions au Gouvernement, et le soir : proposition de résolution sur l'égalité entre les femmes et les hommes en 2011 ; proposition de loi sur le championnat d'E...
Ce matin, la conférence des présidents a décidé d'inscrire à l'ordre du jour du mardi 1er février, le soir, la proposition de loi tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle et la proposition de loi de simplification du droit. La discussion de la proposition de loi de simplification du droit se poursuivra les mardi 2 et ...
Ce matin, la conférence des présidents a pris les décisions suivantes concernant l'ordre du jour pour les séances du 24 janvier au 3 février. Le lundi 24 janvier, des séances sont ouvertes l'après-midi et le soir pour permettre la suite de l'examen du projet de loi sur la garde à vue. Pour la semaine de contrôle, quatre débats sont organisés....
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté des propositions d'ordre du jour pour la semaine du 6 décembre. Au cours de cette semaine, le Gouvernement a demandé, en application de l'article 48 de la Constitution, que l'Assemblée examine le projet de loi de finances rectificative pour 2010, les après-midi et soir des mardi 7, mercre...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté pour les séances du mardi 18 et du mercredi 19 mai les propositions d'ordre du jour suivantes: Mardi 18 mai, l'après-midi : Débat sur l'application de la loi relative à la modernisation de l'économie ; Débat sur les relations entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes ...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté pour la semaine du 10 au 14 mai les propositions d'ordre du jour suivantes : Éventuellement, lundi 10 mai, le soir : Suite du projet sur les réseaux consulaires. Mardi 11 mai, l'après-midi et le soir : Proposition de résolution sur l'attachement au respect des valeurs républicaines ; ...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour les séances du mardi 27 et du mercredi 28 avril, les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 27 avril, l'après-midi : Débat sur les contrôles des passagers des transports aériens. Mercredi 28 avril, l'après-midi : Débat sur l'emploi industriel en France. Il n'y a pas d'op...
La conférence des présidents propose de modifier comme suit l'ordre du jour du mercredi 27 janvier, après-midi et soir : débat sur la sécurité des réseaux d'approvisionnement en électricité ; suite de la proposition sur les moyens de contrôle et d'évaluation du Parlement ; suite de la deuxième lecture de la proposition de loi sur la lutte contr...
Monsieur Ayrault, l'ordre du jour que je viens d'annoncer prend effectivement en compte le choix qu'a fait votre groupe de retirer sa proposition de résolution. Vous avez fait allusion à l'application de l'article 49, alinéa 13, de notre nouveau règlement, qui autorise chaque député à prendre la parole, à l'issue du vote du dernier article d'u...
Les dispositions du nouvel article 49, alinéa 13, de notre règlement sont donc appliquées de manière précise et rigoureuse.
La conférence des présidents propose de modifier comme suit l'ordre du jour de l'Assemblée : Le mardi 19 janvier, après les questions au Gouvernement et le soir, projet sur le renouvellement des conseils généraux et régionaux. Le mercredi 20 janvier, après les questions au Gouvernement et le soir, proposition sur la parité dans les conseils d...
La conférence des présidents propose que l'ordre du jour pour les séances du mardi 26 au jeudi 28 janvier 2010 soit ainsi fixé : Mardi 26 janvier, l'après-midi, après les questions au Gouvernement, proposition renforçant les moyens de contrôle et d'évaluation du Parlement, puis débat sur l'exécution des décisions de justice pénale ; le soir, d...
Au cours de la conférence des présidents de ce matin, le Gouvernement a fait connaître qu'il entendait réserver à un ordre du jour gouvernemental la semaine du 5 au 11 avril 2010. En conséquence, la semaine du 22 au 28 mars sera une semaine de l'Assemblée nationale. Les journées réservées au groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour les séances du lundi 30 novembre au jeudi 3 décembre, les propositions d'ordre du jour suivantes : Lundi 30 novembre à 16 heures et soir : Proposition sur la lutte contre la fracture numérique. Mardi 1er décembre après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir : Proposit...
La conférence des présidents, réunie ce mardi 9 juin, propose de modifier comme suit l'ordre du jour de la semaine du 22 juin. Le mardi 23 juin, après-midi et soir : texte de la commission mixte paritaire sur la réforme de l'hôpital ; proposition sur la lutte contre les violences de groupes. Le jeudi 25 juin, ordre du jour proposé par le grou...
Mes chers collègues, la conférence des présidents, réunie le mardi 12 mai, a arrêté, pour les séances du mardi 26 mai au jeudi 4 juin, les propositions d'ordre du jour suivantes. Le mardi 26 mai, l'après-midi après les questions au Gouvernement et le soir, éventuellement, suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à modifie...
