Interventions de Michel Havard

L'existence de deux comités permet d'entendre des points de vue différents, provenant aussi bien de membres extrémistes, heureusement minoritaires, que de personnes assumant leurs doutes. Après un an et demi d'existence, comment la réflexion de chacun des comités a-t-elle évolué au contact de l'autre ?

Le modèle économique du développement de la filière semble poser problème. De combien faudrait-il augmenter la CSPE pour assurer son équilibre ?

Le modèle économique du développement de la filière semble poser problème. De combien faudrait-il augmenter la CSPE pour assurer son équilibre ?

Je vais concentrer mes questions sur deux projets : le contournement routier de Lyon par l'ouest et la situation du port de Marseille. S'agissant du premier, dont l'importance en conditionne beaucoup d'autres, dont celui du tronçon ouest du périphérique et le déclassement de l'autoroute A7 dans Lyon intra-muros, notamment dans le quartier de P...

C'est du réchauffé !

Ils ne sont pas du tout au courant !

Ma question, à laquelle j'associe mes collègues UMP du Rhône, s'adresse à Luc Chatel, porte-parole du Gouvernement. Monsieur le ministre, la ville de Lyon, comme d'autres communes, est le lieu de violences inadmissibles dans une société démocratique. Ces actes sont bien éloignés d'une quelconque revendication sociale. Chacun a pu en voir des i...

Il y va de la crédibilité de l'État et de la sauvegarde de notre démocratie. Nous avons tous des responsabilités, élus, parents, syndicalistes, et nous ne devons pas faire preuve d'angélisme devant de telles situations. Très concrètement, monsieur le ministre, quelles mesures le Gouvernement prévoit-il pour que le retour à l'ordre républicain ...

Merci pour cette présentation passionnée. J'évoquerai plusieurs questions. D'une façon générale, quelles stratégies d'acquisition appliquez-vous, sont-elles territoriales ou thématiques ? Quel est le processus qui conduit à une décision d'achat par le Conservatoire ? Rencontrez-vous des situations conflictuelles lors des acquisitions, avec les ...

Dix millions !

On gérera notre temps !

Je vous remercie de nous avoir présenté la nouvelle stratégie de développement durable, qui aidera les acteurs publics et privés à définir leurs stratégies et présente l'immense mérite d'offrir un cadre commun à tous ceux qui souhaitent agir dans le sens du développement durable. Comment cette stratégie sera-t-elle évaluée ? Pourra-t-on obteni...

Je complimenterai moi aussi la mission d'information pour cette synthèse. Mon interrogation est prospective. Entre le marché européen et l'émergence d'un marché mondial, quel serait le lien possible ? Où les discussions doivent-elles se tenir : à l'ONU, à l'OMC, à travers le dialogue des autorités nationales ? Cette question revêt une importa...

Très bien !

C'est juste énorme, monsieur Peiro !

Ce n'est pas facile de résister à Martine Aubry ! (Sourires.)

C'est la faute à l'éducation nationale ?

Nos collègues sénateurs on ajouté dans cet article une disposition qui figure actuellement à l'alinéa 14, dans lequel est prévu un cadre de certification de la performance des éco-matériaux. Cela pose un problème, car ces éco-matériaux n'ont pas encore fait l'objet d'une définition précise. Les discussions étant en cours, j'avais déposé un ame...

Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 1398 est retiré.) (L'amendement n° 1404 est adopté.)

Pour les bouteilles de gaz destinées à un usage individuel, cet amendement propose de prendre en compte d'autres systèmes que celui de la consigne, prévu à l'aliéna 2 de cet article. Si la consigne est basée sur la location, d'autres formules font appel à la réutilisation et évitent la production de déchets. Je pense donc qu'il faut compléter ...