Interventions en hémicycle de Jérôme Bignon

Vous êtes gêné, cela se voit !

Elle sera adoptée à l'unanimité !

Très bien !

C'est vrai !

Absolument ! (Les amendements identiques nos 876 à 884 ne sont pas adoptés.)

C'est mieux !

Cet amendement concerne un sujet central pour l'activité des territoires qui nous intéressent ici. Des hôtels de bonne qualité sont la base d'un accueil efficace pour faire venir les touristes. Il y a deux façons d'avoir de bons hôtels : en construire des neufs, et puis entretenir et rénover ceux qui ont été affectés par l'usure des ans. Or, d...

M. Letchimy est à l'initiative de cet amendement, qui a été adopté par la commission des affaires économiques. Il s'agit de réparer ce que l'on peut qualifier d'erreur, d'oubli voire d'injustice : la pharmacopée nationale est constituée uniquement de la pharmacopée métropolitaine, la pharmacopée ultramarine en est exclue. L'amendement tend donc...

J'ai compris que notre collègue Letchimy était d'accord pour retirer son amendement, donc celui de la commission. Mais tant qu'il ne l'aura pas exprimé formellement, je ne retirerai pas l'amendement de la commission.

Il est défendu.

Mes chers collègues, Alfred Almont est en ce moment hospitalisé à la suite d'un accident cardiaque. Il aurait évidemment voulu être à la place que j'occupe, et ce n'est qu'en cédant aux pressions de son médecin et de son épouse qu'il a accepté de rester à l'hôpital. Le moment est doublement douloureux pour lui : pour sa santé et parce qu'il ne ...

et le schéma minier en Guyane.

Mais il reste encore à faire, par exemple, pour la reconnaissance officielle des plantes médicinales outre-mer, la couverture de ces plantes par les compagnies d'assurance, la formation en botanique tropicale, la protection juridique des plantes endémiques et la mise en place de structures de recherche. Je conclus en soulignant que nos populat...

Très juste !

Je souhaite avec mes collègues Gaël Yanno et Pierre Frogier qui représentent la Nouvelle-Calédonie dans notre assemblée, faire en sorte que ce territoire soit pris en compte dans les articles concernant l'outre-mer dans ce projet de loi. En effet, la Nouvelle-Calédonie est une entité particulière de la République citée à part dans la Constitut...

Selon la Constitution, la Nouvelle-Calédonie a un statut à part titre XIII et ne figure pas dans la partie consacrée aux collectivités territoriales titre XII. Ceux qui connaissent bien les problèmes de l'outre-mer ne peuvent qu'être d'accord avec moi.

Je le retire. (L'amendement n°2020 rectifié est retiré.)

Je suis un peu désolé de m'être rendu à l'argumentation du Gouvernement sur mon amendement 2020 rectifié. L'alinéa 15 de l'article montre en effet que j'avais raison, puisqu'il est ainsi rédigé : « L'État veillera à la cohérence de son action avec la Nouvelle-Calédonie et les collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution...

Si le Gouvernement souhaite procéder à une analyse juridique approfondie, je m'y soumettrai mais, en tout état de cause, la rédaction de l'alinéa 15 montre bien que j'avais raison tout à l'heure.

Oui, madame la présidente. (L'amendement n° 2018, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)