Interventions de François Vannson

Bien que je sois sensible aux travaux qui ont été effectués en commission, je préfère maintenir mon amendement. En effet, les investissements dont il est question ne vont pas forcément constituer la totalité du revenu d'un investisseur, mais comme chacun le sait, ce sont les petits ruisseaux qui font les grandes rivières. (L'amendement n° 433 ...

Dans le même esprit social que l'amendement précédent, l'amendement n° 432 vise à faire en sorte que les recettes locatives requises pour bénéficier du statut proviennent pour au moins 30 % d'entre elles de la location de meublés habilités à recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale.

Il est défendu.

Je persiste dans ma logique. Le dispositif que je défends à travers cet amendement entend soutenir les investissements dans les communes rurales et j'insiste sur la ruralité.

C'est déjà bien !

C'est vrai !

Exact !

Et moi quatre !

Monsieur le secrétaire d'État, je me permets d'attirer votre attention sur le projet de déviation de la commune du Thillot qui s'inscrit dans le cadre de l'aménagement de la RN 66 entre Remiremont et le col de Bussang. Cette liaison, figurant au classement des itinéraires européens sous le nom E 512, a été retenue en tant que grande liaison d'a...

Monsieur le secrétaire d'État, j'ai voté moi aussi, sans état d'âme, le Grenelle de l'environnement, et je suis sensible, moi aussi, aux arguments de M. Grouard et de M. Pancher. Cela étant, le transport routier représente quelque 40 000 entreprises et près de 400 000 emplois. Si nous mettons en place cette écotaxe de façon trop rigide, arbitra...

On a déjà connu, dans le domaine social, la problématique du contrat de progrès. En ce qui concerne l'environnement, je ne voudrais pas que nous soyons confrontés à la même situation. Car je crains que nous n'ayons pas la possibilité d'absorber, du jour au lendemain, tous les flux de transports. Si nous pénalisons trop les entreprises française...

Tout en nuances

Cet amendement a pour objet de faire de la préservation de l'environnement un des principes structurants de l'action publique. Ce message a une grande portée, notamment auprès des collectivités territoriales.

Oui, monsieur le président. (L'amendement n° 438 est retiré.)

a estimé que l'Assemblée nationale et la commission des Lois notamment devraient donner l'exemple en matière de protection de l'environnement et qu'il pourrait être plus astucieux d'utiliser, pour permettre l'examen des amendements, de recourir aux nouvelles technologies de la communication plutôt qu'à l'usage des photocopieuses. La Commission...

Très bien !

L'amendement n° 1220, qui porte sur la publication d'un rapport annuel de la Haute Autorité, tombe également ?

Ma question s'adresse à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

Elle concerne la question des dons d'organes, et en particulier des greffes de coeur. Le 27 avril 1968, le professeur Cabrol réalisait la première transplantation cardiaque en France. Ce fut une fierté nationale et le début d'une incroyable aventure. Or, force est de constater que, quarante ans plus tard, en dépit de l'excellence de nos chirur...

Conserver, n'est-ce pas le propre des archives ?