Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mercredi 23 septembre 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, vendredi 24 juillet 2009, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 24 juillet 2009, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance d...

Prochaine séance, ce matin, vendredi 17 juillet, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 17 juillet 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 7 juillet à neuf heures trente : Proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi sur les violences de groupes. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 29 juin à quinze heures : Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 15 juin, à seize heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 12 juin 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de projet de loi de programmation militaire pour les années 2009-2014. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, 9 juin 2009, à quinze heures : Débat préalable au Conseil européen ; Fixation de l'ordre du jour ; Vote solennel sur la proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d'emplois ; Suite de la discussion du projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 ; Discussion, en deuxième lecture, ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 30 mars 2009 à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 2 mars 2009 à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 20 février 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma