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Rapports de Christophe Caresche

16 rapports signés

14/02/2012 — Rapport N° 4344 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Ayrault, Mme Élisabeth Guigou et M. Christophe Caresche pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique

Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

04/10/2011 — Rapport d'information N° 3784 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

17/05/2011 — Rapport d'information N° 3443 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

13/04/2011 — Rapport N° 3371 en application de l'article 151-5 du règlement sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Marc Ayrault, Armand Jung et Christophe Caresche et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche et apparentés relative à la tenue des sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

03/11/2010 — Rapport d'information N° 2922 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le gouvernement économique européen

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

04/02/2010 — Rapport N° 2279 en application de l'article 151-5 du règlement sur: - la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir l'harmonisation des législations européennes applicables aux droits des femmes suivant le principe de la clause de l'Européenne la plus favorisée (n°2261 rectifié) - la proposition de résolution européenne de Mme Marie-Hélène Amiable et plusieurs de ses collègues visant à introduire la clause de l'Européenne la plus favorisée

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

19/01/2010 — Rapport N° 2230 en application de l'article 151-5 du règlement sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Mazetier et plusieurs de ses collègues sur la protection temporaire

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

13/05/2009 — Rapport d'information N° 1653 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, ou de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 0426 final/n° E 3918)

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

07/04/2009 — Rapport d'information N° 1574 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

16/12/2008 — Rapport d'information N° 1310 sur l'application des lois déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république

24/06/2008 — Rapport d'information N° 958 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 25 avril au 5 juin 2008 (nos E 3847, E 3848, E 3850, E 3852, E 3853, E 3855 à E 3860, E 3862 à E 3868, E 3870 à E 3873, E 3875 à E 3877 et E 3881 à E 3883) et sur les textes nos E 3541 à E 3543, E 3664, E 3694, E 3704, E 3757, E 3770 annexe 3, E 3770 annexe 4, E 3776, E 3779, E 3786, E 3794, E 3798, E 3812, E 3815, E 3819, E 3821, E 3837 à E 3839 et E 3844

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

14/05/2008 — Rapport d'information N° 844 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 5 février 2008 au 24 avril 2008 (nos E 3770 annexe 2, E 3775, E 3778, E 3784, E 3785, E 3789 à E 3792, E 3796, E 3797, E 3799, E 3803, E 3805, E 3808 à E 3811, E 3813, E 3814, E 3818, E 3820, E 3822, E 3824 à E 3835, E 3840 à E 3842 et E 3845) et sur les textes nos E 3541 à E 3543, E 3551, E 3557, E 3581, E 3591, E 3640, E 3660, E 3662, E 3670, E 3696, E 3699, E 3729, E 3735, E 3736, E 3744, E 3748, E 3750, E 3754, E 3759, E 3766 et E 3768

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

22/01/2008 — Rapport d'information N° 512 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 26 octobre au 10 décembre 2007 (n° E 3666, E 3671, E 3677, E 3680 à E 3682, E 3684 à E 3690, E 3692, E 3693, E 3695, E 3698, E 3700, E 3705 à E 3713, E 3715, E 3716 et E 3719 à E 3722) et sur les textes nos E 3379, E 3383, E 3426, E 3441, E 3451, E 3582, E 3605 à E 3607, E 3610, E 3623, E 3629, E 3651, E 3652, E 3727, E 3730 et E 3733

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

12/12/2007 — Rapport d'information N° 490 sur l'application des lois déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république

13/11/2007 — Rapport d'information N° 396 sur l'application des lois déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du Réglement par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république

10/10/2007 — Rapport d'information N° 248 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementale

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

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