Michel Françaix

Informations

• Mandat clos rempli du 20 juin 2007 au 19 juin 2012
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche (membre)
• Profession : Consultant en communication
• Fiche sur le site de l'Assemblée nationale
• Page sur Wikipédia
• Site web

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

• Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (156 interventions)
• Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (15 interventions)
• Protection de la création sur internet (14 interventions)
• Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (13 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/10/11 : Activité de l'usine still-saxby à montanaire
• 18/10/11 : Situation de la presse écrite
• 15/12/10 : Classement ocde du système éducatif
• 06/10/10 : Éducation nationale

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 29/11/11 : Ministère de la Justice (justice)
• 22/11/11 : Ministère du de l'État (agroalimentaire)
• 01/11/11 : Ministère de l'Intérieur (impôts locaux)
• 26/07/11 : Ministère du des territoires (aménagement du territoire)

Toutes ses questions écrites

Le mandat de ce député est achevé.

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 12/10/11 : Avis (Tome VII) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de lo...
• 14/10/10 : Avis (Tome VII) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de lo...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 12/02/09 : Proposition de loi de la Socialiste, radical, citoyen et divers gauche relative aux délais de p...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements