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Interventions en commissions de Stéphane Demilly


72 interventions trouvées.

Je salue l'audace parfois dérangeante du deuxième rapport, intitulé Une ambition pour dix ans, que vous avez remis le 15 octobre 2010 au Président de la République. Dans un chapitre consacré à l'environnement et aux ressources rares, que vous considérez comme un gisement de croissance, vous préconisez des mesures phares en matière d'Europe de l...

Les cinq questions que je vais vous poser sont à dessein quelque peu provocantes, notre groupe n'ayant pas sur ce sujet de position intégriste. Premièrement, pourquoi abroger les permis déjà délivrés à partir du moment où l'emploi de la technique de la fracturation est interdit et fortement sanctionné ? Deuxièmement, quelle est la position des...

La politique en matière de déchets doit avoir pour objectifs, en amont, d'encourager une réduction de la production de déchets et, en aval, d'organiser une collecte, un tri et un recyclage optimum. Si le second objectif est parfaitement en phase avec la nature et les missions des éco-organismes, le premier, en revanche, peut s'avérer contradict...

Philippe Tourtelier et moi-même avons mené conjointement le travail de suivi de la mise en application des dispositions de la loi Grenelle I, en toute amitié et en toute complicité. Nous avons pensé intituler notre rapport « une ambition bridée » : de longues discussions ont eu lieu à propos de ce titre, portant notamment sur l'adjonction d'un ...

Même si nous essaierons de répondre aux interrogations exprimées, il nous sera difficile de répondre aujourd'hui à certaines questions très techniques. En réponse à André Chassaigne, il est vrai que nous n'abordons pas le sujet du biogaz dans le rapport. Pourtant, il s'agit d'une problématique qui m'intéresse particulièrement et je suis d'aill...

S'agissant de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), notre commission auditionnera son président, M. Philippe de Ladoucette, le 10 mai prochain, ce qui permettra d'aborder toutes les questions qui vous intéressent. À Philippe Plisson, je répondrai que, s'il évoque toujours le logiciel du libéralisme, de son côté il n'utilise que celui...

Mes chers collègues, Philippe Tourtelier et moi-même vous suggérons le titre suivant pour notre rapport : « Loi Grenelle I : de l'ambition au réel ». (assentiment).

La couverture médicale et sanitaire est un objectif majeur de l'aménagement du territoire. Nous assistons à l'apparition de « déserts médicaux », où le contact avec un généraliste est difficile et l'attente pour une consultation de spécialiste très longue. Cette situation est contagieuse, puisqu'après le monde rural, c'est au tour du secteur se...

Les prévisions météorologiques ne sont pas seulement un des sujets de conversation préférés des Français, elles fournissent aussi des informations indispensables dans bien des domaines comme l'aéronautique, la défense ou la santé. Hier, à l'occasion de l'audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports, notre commission ...

Le groupe Nouveau Centre se félicite de l'initiative qui consiste à définir la politique de la France en matière d'infrastructures de transport pour les prochaines décennies avec une claire priorité donnée aux modes alternatifs à la route. Le financement des actions prévues en matière d'entretien, de modernisation et de construction des réseau...

Je formulerai quelques observations sur les propos que je viens d'entendre. Les ONG environnementales sont de plus en plus influentes, c'est un fait. Elles constituent un pivot de la société civile ; elles jouent un rôle de contre-pouvoir appuyé sur la presse et sur internet ; leur influence dépasse parfois celle des parlementaires eux-mêmes da...

Je vous remercie de nous avoir fait partager votre rêve et votre aventure le temps de cette audition que je félicite le président Grouard d'avoir organisée. Le projet Solar Impulse constitue un formidable défi scientifique et technologique. Ne pensez-vous qu'il est de nature à redonner à nos concitoyens confiance dans le progrès, confiance bien...

Le volet du Grenelle de l'environnement consacré au renouveau du transport fluvial considère comme prioritaire et structurant le projet de canal à grand gabarit Seine-Nord Europe. Je m'en réjouis, car ce dossier, que je suis depuis longtemps, est non seulement une avancée majeure dans le domaine du transport durable, mais aussi un « accélérateu...

Chacun sait que 2010 a été l'année internationale de la biodiversité et je regrette que le groupe UMP n'ait pas choisi de s'inspirer des accords de Nagoya pour promouvoir la « biodiversité politique » au sein de cette commission. Une occasion nous était fournie de mettre en application le principe « Penser globalement, agir localement ». Le gro...

Nous sommes heureux de vous entendre à quelques jours du sommet de Cancún. Copenhague nous a laissé un goût amer. Comme tous ceux qui y ont participé, j'en suis sorti déçu et frustré, avec le sentiment d'un incroyable décalage entre les convictions affirmées et le contenu de l'accord présenté. Malgré deux ans de négociations préalables et les i...

Une récente étude du Boston Consulting Group, reprise notamment par UFC-Que choisir, a mis en évidence une hausse très importante du billet SNCF entre 2002 et 2009. Le tarif moyen d'un billet de TGV serait ainsi passé de 38,20 euros à 45,20 euros, soit une augmentation de près de 20 %. L'opacité de la grille tarifaire de la SNCF, en particulier...

Madame la présidente, je vous remercie de cette présentation très claire du rôle et des missions du Haut Conseil des biotechnologies. C'est une lourde responsabilité et une tâche particulièrement difficile qui pèsent sur vos épaules et celles des membres du HCB puisqu'il vous incombe d'éclairer les décideurs publics sur tout ce qui touche aux b...

Le groupe Nouveau Centre votera également en faveur de cette excellente proposition de loi.

Monsieur le ministre, je souhaiterais vous interroger sur le volet du SNIT relatif au transport fluvial et notamment sur le canal à grand gabarit Seine Nord Europe. Il s'agit là d'une opération structurante majeure, considérée comme un dossier essentiel pour l'activité économique de toute la Picardie et des territoires situés à l'est de la So...