Interventions de Richard Mallié
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Provocateur !
Oui, c'est lamentable !
C.Q.F.D. !
Arrêtez de caricaturer !
Oui !
Eh oui !
Alors pourquoi mettez-vous la pagaille ?
C'est lamentable !
Et la CGT ?
Ne répondez qu'à une seule, monsieur le ministre ! (Sourires.)
N'importe quoi !
En supprimant la CGT !
Taisez-vous, monsieur Emmanuelli !
Il apparaît légitime de rationaliser les décisions prises et les avis rendus dans le cadre des trois collèges, pour leur donner encore plus de force. Je vous propose donc d'imposer un quorum pour qu'un collège puisse délibérer. Cela ne pourra que faciliter l'assiduité des membres.
Si je souhaite m'exprimer, monsieur le ministre, c'est que j'ai déposé deux amendements qui ont été retoqués au titre de l'article 40. Ces amendements, cosignés par une trentaine de nos collègues, avaient pour but de rationaliser le travail des instances collégiales du Défenseur en favorisant l'assiduité de ses membres. C'est ce que nous venons...
Pour qui vous prenez-vous, monsieur Caresche ?
Nous proposons, comme précédemment, d'instaurer un quorum lors des délibérations. (L'amendement n° 272, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 12, amendé, est adopté.)
