Interventions de Philippe Tourtelier

Merci, monsieur le président, d'avoir rappelé quelques vérités sur l'éolien, vérités que nous n'avons pas réussi à faire figurer dans le rapport portant sur ce sujet : d'une part, il y a trois régimes de vent ; d'autre part, ses tarifs étant souvent moins élevés que le tarif « spot », ce n'est pas l'éolien qui pèse sur la CSPE on nous a même...

Christiana Figueres, nouvelle secrétaire exécutive de la convention-cadre des Nations unies sur le changements climatiques, a déclaré avec prudence qu'elle chercherait à Cancún un socle commun pour les négociations futures. Restaurer la confiance, l'objectif est modeste. Il n'en est pas moins essentiel : à Copenhague, elle a fait défaut parce ...

Je partage vos analyses. Le problème est de savoir où l'on place le curseur de l'optimisme et du pessimisme Je me montrerai sans doute plus pessimiste que les rapporteurs. Ainsi l'une des raisons de l'échec de Copenhague est liée au non-respect des engagements financiers des pays développés. Sur les financements précoces, les choses ne sont pa...

Dans notre rapport sur le principe de précaution, Alain Gest et moi-même soulignions combien il était essentiel de compléter l'expertise scientifique par une réflexion sociétale. De façon paradoxale, Christine Noiville ne souhaite pas que le CCES devienne un comité d'experts, mais elle demande le renforcement des personnalités qualifiées au se...

Monsieur le ministre d'État, je tiens tout d'abord à souligner que, contrairement à ce que vous avez affirmé, nous n'avons jamais voté la PPI. Nous n'en avons même jamais débattu, ce qui explique peut-être certains dysfonctionnements. Elle a simplement été transmise au Parlement. Pourrions-nous avoir les résultats de la consultation des préfet...

Je n'ai jamais dit le contraire.

Monsieur le ministre d'État, je tiens tout d'abord à souligner que, contrairement à ce que vous avez affirmé, nous n'avons jamais voté la PPI. Nous n'en avons même jamais débattu, ce qui explique peut-être certains dysfonctionnements. Elle a simplement été transmise au Parlement. Pourrions-nous avoir les résultats de la consultation des préfet...

Je n'ai jamais dit le contraire.

L'ANSES peut-elle ou non recourir à des contrats externes ? Il n'y va rien moins que de l'objectivité et de la crédibilité de son expertise car l'origine des financements n'est pas sans influer sur l'orientation des avis. Un rapport de l'AFSSET d'octobre 2009 indiquait qu'il était nécessaire de poursuivre les recherches sur les ondes électroma...

Mes questions étant assez précises, je comprendrai que vous ne puissiez y répondre précisément aujourd'hui, madame la ministre, et le fassiez dans les jours prochains. La première concerne la contribution française au Fonds mondial. Si celui-ci a permis de fournir des traitements à un plus grand nombre de personnes, on n'observe cependant, alo...

Le rapport souffre d'un péché originel, qui résulte du nom de votre commission : « pour la libération de la croissance française ». J'en connais qui ne liront pas le rapport à cause de ça : la crise s'est produite, il y a eu la commission Stiglitz, le Président de la République a souhaité que l'on prenne en compte d'autres indicateurs que le se...

Le rapport souffre d'un péché originel, qui résulte du nom de votre commission : « pour la libération de la croissance française ». J'en connais qui ne liront pas le rapport à cause de ça : la crise s'est produite, il y a eu la commission Stiglitz, le Président de la République a souhaité que l'on prenne en compte d'autres indicateurs que le se...

Quelques remarques avant de vous interroger, madame la secrétaire d'État. Dans le débat sur les niches fiscales, il faut distinguer le solaire, où il s'agit de production, et l'isolation, dont je regrette beaucoup que les niches la concernant soient révisées à la baisse. En effet, changer les comportements prend toujours beaucoup de temps, et ...

Je tiens à rappeler que le groupe socialiste s'était prononcé en faveur d'une recherche publique en plein champ, seule méthode pour obtenir des éléments probants sur l'éventuelle nocivité des cultures OGM. Dans un rapport sur le principe de précaution que j'ai réalisé avec notre collègue Alain Gest, nous rappelons que le seul exemple qui ait ét...

Lors de la conférence internationale de Copenhague sur le changement climatique, une importante délégation parlementaire avait pu prendre part à cette conférence. Qu'en est-il de la participation de notre commission à la conférence de Nagoya sur la biodiversité, qui aura lieu du 18 au 29 octobre prochain, soit dans à peine trois semaines ? J'aj...

Monsieur le président, il serait intéressant d'avoir la même démarche qu'aujourd'hui concernant les rapports prévus dans les lois « Grenelle I et II ».

Je m'interroge, après Bertrand Pancher, sur la place des parlementaires dans l'élaboration des décrets. Pour faire partie, en tant que suppléant, du comité de suivi du Grenelle, je ne peux prendre la parole lorsque le titulaire est présent. Heureusement, j'ai pu m'exprimer au cours du débat sur la taxe carbone. Il serait préférable, pour mieux ...

Concernant l'éolien, vous n'avez pas répondu à M. Philippe Plisson qui vous interrogeait sur les résultats en la matière. Vous n'avez pourtant rien à cacher : soit la réponse est favorable, et on n'en parle plus ; soit la situation est tendue, et autant qu'on le sache tous, surtout maintenant que la loi est votée.

Concernant le solaire photovoltaïque, j'ai cru comprendre que vos services préféraient réguler par le volume plutôt que par les prix.

En la matière, ce sont les gros producteurs qui vont s'en sortir et pas les petits. Un chef d'entreprise employant 50 salariés me disait ainsi hier que le fait de se procurer les panneaux solaires en Allemagne de préférence à la Chine afin de bénéficier d'une meilleure garantie lui coûtait 10 à 15 % de son bénéfice. Selon lui, il ne pouvait s'e...