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Je confirme que Tokyo a beaucoup apprécié votre venue, et qu'une aide alimentaire d'urgence a été distribuée aux Japonais avec, notamment, des produits venant directement de nos régions. Pour ce qui concerne les OGM, je m'interroge sur les critères autres que les critères sociaux et environnementaux, sur lesquels on pourrait fonder une décision...
Les propositions de la mission qui a accompli un excellent travail apparaissent très positives, en particulier la création d'un délégué interministériel à la biodiversité, la conduite d'une réflexion sur les servitudes écologiques, ou encore la réduction programmée de l'artificialisation des sols. L'accent devrait être mis de plus en plus dans ...
Je serai beaucoup plus bref que Stéphane Demilly, car les thèmes que je vais évoquer devant vous apparaissent dans la loi de façon beaucoup plus éclatée. La biodiversité fait l'objet des articles 23 à 35, qui visent à mieux la connaître, à la restaurer et à favoriser son évolution. Le premier objectif consiste à connaître cette biodiversité. C...
Je suis bien évidemment d'accord avec le président de la commission : il s'agit d'un sujet d'importance, car nous sommes à la recherche d'un nouveau modèle de société. L'enjeu principal est de ne pas brouiller le message. A mon sens, les objectifs ne sont jamais trop ambitieux. En revanche, les calendriers, peut-être Mais, ne l'oublions pas, c...
Pour le coup, ce serait faire preuve d'un optimisme exagéré !
Dans le domaine du bâtiment, qui compte quatre millions d'actifs, la formation constitue un élément primordial. Pour ce qui concerne le bâtiment neuf, avec la RT 2012, on est dans le normatif : les choses avancent. Pour le bâti ancien, on est en revanche dans l'incitation et un retard de un à deux ans est constaté. Comme l'indiquait la semaine ...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous discutons aujourd'hui d'une proposition de résolution rappelant au Gouvernement qu'il doit mettre en oeuvre les mesures du Grenelle de l'environnement telles que nous les avons votées à la quasi-unanimité dans le Grenelle 1. En effet, après les reculs du Grenelle 2, beaucoup d...
alors que la crise écologique s'aggrave, en particulier dans les domaines du réchauffement climatique et de la dégradation de la biodiversité. Aujourd'hui, notre interpellation porte plus précisément sur le climat ; d'abord parce que les changements climatiques conditionnent en partie la biodiversité ; ensuite parce que les engagements de la ...
au risque, d'abord, d'une déception profonde des acteurs de la concertation, ensuite, d'une démobilisation de nos concitoyens. Il est des renoncements qui aggravent même la situation. Ainsi, on a proposé à certains secteurs et c'est normal des compensations à la prise de mesures environnementales. Sauf que, si l'on a accordé les compensat...
et de la limitation à 80 kilomètres-heure de la vitesse des poids lourds sur les autoroutes, avec interdiction de se dépasser. Ce rapport n'a pas été rendu,
et l'autorisation des « quarante-quatre tonnes » a été prise sans aucun lien avec l'éventualité de la baisse de la vitesse et de l'interdiction de dépassement sur autoroutes. Comment s'étonner, dès lors, qu'un échec déjà constaté du Grenelle 1 porte sur l'objectif de transfert modal du transport de fret ? La part du non-routier n'a cessé de d...
À son projet !
Ce n'est pas sûr !
La TVA verte était plus efficace !
Je souhaite interroger M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur les conditions d'accueil des demandeurs d'asile à Rennes. Du seul fait des modalités d'accueil administratif des demandeurs d'asile avec depuis janvier 2008 une seule plateforme de centralisation pour la Bretagne da...
Monsieur le ministre, je vous remercie pour ces réponses, qui ménagent plusieurs ouvertures en 2011. Le plus tôt sera le mieux : actuellement, cinquante à soixante personnes dorment dans la rue tous les soirs.
Je partage le même point de vue. Nos dispositifs fiscaux n'empêchent pas l'acquisition d'un bien dans un autre Etat membre, qui n'est pas une affaire de réglementation mais de choix de l'investisseur.
Si l'on veut éviter le blocage que l'on a connu dans les débats sur les OGM et les nanotechnologies, il est effectivement opportun, comme c'est le cas de la présente saisine, d'examiner les problèmes en amont, même si cette démarche peut être insuffisante. Le débat sur les nanotechnologies a été un échec, bien que l'Office s'en fût saisi très t...
J'avais décidé de ne pas intervenir compte tenu de la façon dont l'amendement avait été présenté, c'est-à-dire avec hésitation. Mais vu la dernière intervention, je pense que nous sommes dans du lourd, nous sommes, de nouveau, sur le terrain d'un affrontement très profond entre une partie de l'Assemblée et le reste des députés. D'abord, je tro...
Or, la position de l'église, à laquelle j'ai déjà fait allusion, consiste, en Afrique, à refuser la contraception,