Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Ses derniers rapports :
- Rapport N° 1782 sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Richard Mallié, Françoi...
- Rapport N° 1740 sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant création d'une première année commune aux é...
- Rapport N° 1730 sur: - la proposition de résolution de Mme Valérie Rosso-Debord, MM. Christophe Caresche, Pierre Forg...
- Rapport N° 1729 sur la proposition de loi de MM. François Sauvadet et Philippe Folliot et les membres du groupe Nouve...
- Rapport N° 1705 sur la proposition de loi, adoptée, par le Sénat, tendant à garantir la parité de financement entre l...
- Rapport d'information N° 1694 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une m...
- Rapport N° 1686 sur la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet et plusieurs de ses collègues visant à prendre d...
- Rapport N° 1664 sur la proposition de loi de M. Jean-Frédéric Poisson et plusieurs de ses collègues pour faciliter le...
- Rapport d'information N° 1651 déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, sur la mise en application...
- Rapport N° 1597 sur la proposition de loi de MM. Alain Vidalies, Jean-Marc Ayrault et Didier Migaud et plusieurs de l...
Ses dernières réunions :
- 6 février 2012 : 21h
- 24 juin 2009 : 10h — 16h15
- 23 juin 2009 : 16h15 — 17h30
- 22 juin 2009 : 21h15
- 17 juin 2009 : 10h — 11h15
- 10 juin 2009 : 10h
- 3 juin 2009 : 11h
- 27 mai 2009 : 10h
- 25 mai 2009 : 21h15
- 19 mai 2009 : 16h
- 13 mai 2009 : 10h (2 commentaires)
- 6 mai 2009 : 10h
- 30 avril 2009 : 9h30
- 29 avril 2009 : 10h
- 8 avril 2009 : 10h
- 25 mars 2009 : 10h
- 18 mars 2009 : 10h
- 11 mars 2009 : 11h
- 4 mars 2009 : 10h
- 18 février 2009 : 10h30
- 17 février 2009 : 16h15
- 12 février 2009 : 14h30
- 11 février 2009 : 10h30
- 10 février 2009 : 14h30
- 5 février 2009 : 9h30
- 4 février 2009 : 9h30 — 16h15
