Interventions en commissions de Michel Herbillon

Le débat fait donc émerger deux propositions alternatives.

Je vais mettre aux voix deux amendements. Le premier, l'amendement AC 10 rectifié, vise à remplacer dans l'intitulé du chapitre III et dans le texte de l'article 6 les mots « Institut français » par les mots « Institut français Victor Hugo » ; le second, par les mots « Institut culturel français ».

Je vous remercie, madame la présidente, d'avoir pris l'initiative de ces tables rondes. Il est important que notre Commission des affaires culturelles, de création récente, devienne un lieu de rencontre et de débat pour tous les acteurs de la culture et des médias. Nous sommes bien au coeur de l'actualité lorsque nous traitons de la publicité t...

Si !

Il est normal que Jean-François Copé se soit exprimé ce matin puisque nous continuons de travailler sur des questions qui ont été agitées au sein de la commission sur la réforme de l'audiovisuel qu'il a présidée, questions auxquelles le vote de la loi de mars 2009 n'a pas donné de réponse définitive le débat de ce matin le montre suffisamment...

Quelles sont selon vous les chances que la France se voie attribuer l'organisation de l'Euro 2016 ? Pouvez-vous nous indiquer quels critères objectifs présideront à ce choix ? Quel est par ailleurs votre sentiment quant à l'équipement de notre pays en stades de football ? Dans quel état sont aujourd'hui nos installations ? La violence dans le...

Venez-en au fond, au lieu de nous faire des reproches !

Je remercie le rapporteur pour cet exposé d'une grande clarté. Il est impératif, et difficile, de trouver cet équilibre entre la sécurité et la protection des libertés publiques. Deux questions : quelles sont les conditions requises, selon vous, pour l'engagement des nouvelles négociations ? Comment garantir que les échanges de données auront b...

Le premier de ces dossiers concerne les licenciements intervenus en Allemagne dans l'entreprise Karmann, et les deux autres la Lituanie, l'une pour l'entreprise d'appareils de réfrigération AB Snaigé, l'autre, au titre non de l'évolution du commerce mondial, mais des dispositions provisoires des conséquences de la crise financière, le secteur d...

Je ne peux que féliciter Françoise Guégot pour ce rapport très documenté. Je partage avec elle, et avec le président Pierre Méhaignerie, le souci d'une approche à la fois pragmatique et expérimentale de ces questions. De fait, la fragmentation de l'offre de formation est préjudiciable à nos concitoyens. La formation professionnelle, c'est parfo...

Nous pouvons tous nous retrouver sur l'objectif de ce texte visant à introduire plus de morale, d'éthique dans le sport, afin de préserver les valeurs de celui-ci. Cependant, madame la secrétaire d'État, ne pensez-vous pas qu'il conviendrait d'étendre la régulation au phénomène des transferts au niveau européen, certains étant totalement immor...

Je ne peux que féliciter Françoise Guégot pour ce rapport très documenté. Je partage avec elle, et avec le président Pierre Méhaignerie, le souci d'une approche à la fois pragmatique et expérimentale de ces questions. De fait, la fragmentation de l'offre de formation est préjudiciable à nos concitoyens. La formation professionnelle, c'est parfo...

Certes, Gruyère est une ville suisse, mais il faut néanmoins se battre pour que nos fromages puissent continuer à bénéficier de cette appellation et je ne souhaite par revenir au débat sur la Feta grecque. Je noterai simplement que ce type de proposition de la Commission européenne risque d'éloigner le citoyen de l'Europe.

Il nous faut en effet agir, et prendre garde à ce type de décisions européennes. Cette complexité tatillonne qui nous empêche d'appeler un fromage par son nom ne peut que susciter le scepticisme.

N'en oublions pas pour autant l'immense vertu du traité de Lisbonne : il a enfin clos le lancinant chapitre institutionnel qui empoisonnait l'Europe depuis si longtemps. Les outils sont désormais sur la table. Et je demeure persuadé qu'ils sont ceux dont on a besoin : un président du Conseil européen donnant cohérence et stabilité aux priorités...

La stratégie de Lisbonne définie en 2000 n'a pas tenu ses promesses : les objectifs chiffrés relèvement des taux d'emploi, investissement dans la recherche n'ont pas été atteints. Par ailleurs, la méthode ouverte de coordination, c'est-à-dire la mesure régulière des progrès réalisés par les Etats dans des domaines relevant de leur compétenc...

Justement, j'aimerais vous interroger au sujet de France 24. En précisant qu'aucun lien ne doit être établi ente ma question et les derniers propos de Patrick Bloche, comment, concrètement, mesurez-vous les performances de France 24 ? Des sondages circulent et certains en font état. Qu'en est-il en réalité ? Quant à votre plan stratégique pour...

Je remercie les auteurs de ce rapport extrêmement intéressant car il propose une synthèse de questions qui, jusqu'ici, ont été abordées de façon expérimentale et même parfois chaotique, notamment avec la discussion des lois HADOPI. La très rapide évolution des technologies pousse à revoir sans cesse les propositions déjà formulées afin de s'ad...

J'ai parlé de la France et non du Gouvernement !

Ne craignez-vous pas un même type de domination dans le secteur du livre, avec un prix s'imposant à tout le monde ? N'y a-t-il pas également un risque de téléchargement illégal de livres ?