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La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Charles de Courson.
En fonction de ces éléments, maintenez-vous votre amendement, monsieur de Courson ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un amendement n° 99. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un amendement n° 100.
Je suis saisi d'un amendement n° 97.
Je suis saisi d'un amendement n° 101. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 55 deuxième rectification et 178 rectifié, portant article additionnel après l'article 14. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Nayrou.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. de Rugy fait un contresens : il parle des chevaux de course alors que ces amendements portent sur les chevaux de sport. Toute la filière hippique est concernée, y compris le concours hippique. Monsieur de Rugy, j'appelle votre attention sur le fait que, en Loire-Atlantique comme partout en France, l'activité hippique constitue un facteur im...
Dans le monde, la fédération française est l'une des fédérations nationales de sports hippiques qui compte le plus grand nombre d'adhérents. L'économie de 2 millions d'euros que vous évoquez montre bien que nous ne touchons pas les grandes transactions internationales de chevaux de courses et d'étalons. En revanche, ces amendements portent att...
Tout à fait !