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Rapports de
Jean-Pierre Door
28 rapports signés
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2
17/01/2012 — Rapport N° 4152 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/11/2011 — Rapport N° 4010 de la Commission des affaires sociales sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/11/2011 — Rapport N° 3966 de la Commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/10/2011 — Rapport N° 3869 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Rapporteur
20/10/2011 — Rapport N° 3869 (Tome VI) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2011 — Rapport d'information N° 3799 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
28/06/2011 — Rapport d'information N° 3552 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le Mediator et la pharmacovigilance
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/06/2011 — Avis N° 3501 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/10/2010 — Rapport N° 2916 (Tome VI) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/10/2010 — Rapport N° 2916 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Rapporteur
22/07/2010 — Rapport N° 2717 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
21/07/2010 — Rapport N° 2654 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la mutation des virus et la gestion des pandémies (rapport final)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
20/07/2010 — Rapport d'information N° 2725 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/07/2010 — Rapport N° 2698 d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe a
03/03/2010 — Rapport N° 2314 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'exemple du virus A (H1N1) (Rapport d'étape)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
25/01/2010 — Rapport N° 2226 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur : Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
22/10/2009 — Rapport N° 1994 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Rapporteur
22/10/2009 — Rapport N° 1994 (Tome VI) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
28/07/2009 — Rapport d'information N° 1865 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
02/12/2008 — Rapport d'information N° 1271 déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée
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