Dossiers parlementaires de Jean-Paul Chanteguet
- Engagement national pour l'environnement (43 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2012 (27 interventions)
- Grenelle de l'environnement (26 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (20 interventions)
- Hydrocarbures non conventionnels (20 interventions)
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (17 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (11 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne (10 interventions)
- Interdiction de la fracturation hydraulique (10 interventions)
- Simplification du droit et allègement des démarches administratives (9 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère (8 interventions)
- Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en france (7 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2009 (5 interventions)
- Proposition de résolution sur le climat (3 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (2 interventions)
- Parc naturel régional de camargue (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Déclaration du gouvernement sur la conférence de copenhague et débat sur cette déclaration (2 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)
- Dispositions d'ordre cynégétique (2 interventions)
- Grand paris (1 intervention)
- Débat sur le principe de précaution (1 intervention)
- Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau (1 intervention)
- Instauration d'un bouclier rural (1 intervention)
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011 (1 intervention)
- Mise en oeuvre du principe de précaution (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (1 intervention)
