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39 interventions trouvées.

La biodiversité est aujourd'hui entrée dans les esprits dans le monde agricole, pour qui elle constitue désormais un souci permanent comme le montre, par exemple, l'intérêt que suscitent les techniques sans labour. Il eût peut-être été utile d'étudier les travaux menés en la matière par l'INRA.

Monsieur le secrétaire d'État, vous le savez, depuis de nombreuses années, l'ensemble des acteurs politiques et économiques de l'Aube et de Troyes sont mobilisés pour mettre fin à cette particularité qui fait de l'agglomération troyenne la seule du grand bassin parisien à ne pas être reliée à la capitale par une ligne électrifiée. Devant ce qu...

Je vous remercie pour ces précisions, monsieur le secrétaire d'État. Le financement de cette portion Gretz-Troyes est aujourd'hui définitivement bouclé. Nous comptons sur vous pour assurer un niveau de service acceptable pour les 1 500 Troyens qui utilisent régulièrement cette ligne pour se rendre à Paris, car la situation y est particulièremen...

Comment les stipulations de l'article 31 relatives à la réversion s'appliquent-elles en cas de polygamie ?

Monsieur le secrétaire d'État au logement, la France est depuis quelques jours confrontée à une baisse significative des températures. L'hiver semble devoir s'installer et, avec lui, ressurgissent tout naturellement les plus vives inquiétudes pour celles et ceux qui, malheureusement, sont dans la rue. Des moyens nettement renforcés ont tout de...

Les ministres de l'économie et les gouverneurs des banques centrales doivent se rencontrer, mi-février, à Paris. Est-il envisageable d'inscrire la taxation des flux financiers à leur ordre du jour ? La nouvelle cohabitation aux États-Unis ne risque-t-elle pas de perturber voire de scléroser une partie des discussions, si le président Obama et ...

Compte tenu de la grande diversité des missions qui vous sont confiées, comment votre ministère a-t-il réparti les réductions d'emplois entre les directions qui le composent ? Comment, au sein de l'enseignement agricole, la répartition s'effectue-t-elle entre le personnel enseignant et le personnel administratif ? Les indications qui nous sont...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, ce projet de loi, déjà adopté par le Sénat, s'inscrit dans le prolongement d'un premier accord entre la France et la Roumanie en matière de mineurs isolés, signé par Jean-Pierre Raffarin en 2002 mais préparé ...

Cet amendement est conforme à la pratique et à la logique. En effet, le code rural permet la mise à disposition des terres en location à une société en participation dans le cadre d'assolement en commun. C'est une possibilité heureuse de voir travailler ensemble plusieurs exploitations, souvent des petites. Mais cette mise en commun est limitée...

Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, il y a quelques instants, nous déplorions que certains dispositifs ne soient pas appliqués. À ce propos, je m'interroge sur l'observatoire des prix et des marges, prévu à l'article 6. En effet, si, sur le plan de la conception et de l'approche intellectuelle, il obéit à une certaine logique et si le...

Je me réjouis que ce texte soit un facteur de meilleure sécurité juridique. Selon quelle procédure de nouveaux États membres peuvent-ils participer à EUROGENDFOR ? Je pense en particulier à ceux qui contribuaient à la Force de gendarmerie européenne, comme la Pologne et la Slovénie.

Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, j'évoquerai un projet autoroutier attendu par les bassins de vie concernés, utile par ses effets sur le trafic Nord-Sud, notamment pour réduire la densité de circulation du couloir rhodanien, soutenu par les collectivités locales et régionales : je veux parler du projet de liaison autoroutièr...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, pour cette réponse. Vous avez donné un spectre plus large à la problématique des transports des régions Champagne-Ardenne et Bourgogne. Je note votre intérêt pour les déplacements entre les villes de Troyes et d'Auxerre, qui méritent une attention particulière.

Tout le monde s'accorde à souligner l'amélioration de la situation, notamment au plan politique interne, même si le parti Baas est privilégié de par la constitution. Qu'en est-il de l'environnement politique interne, l'avez-vous senti évoluer ?

Monsieur le ministre de la culture et de la communication, les enquêtes successives, notamment celles conduites par votre ministère, montrent que la lecture traditionnelle est en régression continue dans notre pays depuis plus de vingt ans. Or l'accès à la lecture et aux livres est le plus souvent la porte d'entrée principale aux autres pratiqu...