Interventions de Daniel Boisserie

Ma question s'adresse à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé. Monsieur le ministre, la série noire continue. Aujourd'hui, c'est Albany, à Saint-Junien, en Haute-Vienne : 4,6 millions d'euros de bénéfices annuels et des carnets de commande remplis de quoi faire rêver bien des entreprises familiales. Mais pour les fonds de pen...

Monsieur le ministre, vous avez souhaité organiser une table ronde à Limoges, avec le président du groupe. Sera-t-il présent ? Et vous, serez-vous présent ? Enfin, monsieur le ministre, quelles mesures entendez-vous prendre pour vous opposer à ce type de capitalisme odieux qui ravage notre industrie au mépris des salariés et de l'État ? Je vou...

En préambule, je veux me féliciter de l'état d'esprit qui a régné dans la Commission tout au long de la législature et il faut le porter au crédit de son président. Dans votre présentation, vous avez mentionné plusieurs sociétés françaises mais sans faire référence à Secopex. S'agit-il effectivement d'une société militaire privée ? Ses personn...

Et beaucoup de temps !

Très bien !

Tout à fait !

C'est le minimum !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la qualité des interventions des orateurs, qui se sont exprimés au cours de cette discussion très librement et sans passion, honore notre assemblée. Il est vrai qu'il faut remercier M. Muzeau et son groupe d'être à l'initiative de ce débat particulièrement intéressant. De nombre...

C'est le minimum, mais nous pourrions aller plus loin et travailler ensemble, comme nous savons le faire dans cette assemblée, pour que les PPP n'aient pas de retombées trop négatives à l'avenir. Je crains qu'il n'y ait des dérives, vous le craignez aussi, tant dans la majorité que dans l'opposition. Une grande prudence est nécessaire. (Applaud...

C'est vrai !

Je regrette l'absence de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants. C'est pourtant une question importante. Mais j'ai plaisir, madame la secrétaire d'État chargée de la santé, à vous la poser. Je veux vous parler d'Oradour. C'est sous l'impulsion du général de Gaulle que le site du village martyr est d...

Le sujet est sensible et Mme la secrétaire d'État, qui vient de me faire part de la réponse de Marc Laffineur, a parlé de crime contre l'humanité. C'est la première fois qu'un membre du Gouvernement parle de crime contre l'humanité et je partage tout à fait cette analyse. Cela me permettra peut-être d'intervenir au plus haut niveau européen, au...

On peut se demander s'il y a vraiment une alternative aux partenariats public privé compte tenu de l'absence de ressources. En d'autres termes, lorsque l'on n'a pas les moyens d'être propriétaire, on est contraint d'être locataire. S'agissant du calendrier des travaux à Balard, la livraison du bâtiment est prévue en 2014. Cette date vous semble...

Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il aura fallu attendre la fin de la législature pour que nous soient présentés les textes portant application de l'article 11 de la Constitution dans sa version issue de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008. Nous avions salué les avancées apportées par la nouve...

Je rejoins complètement M. de Courson. Il me paraît indispensable qu'un fonctionnaire territorial participe au CCDI. Les fonctionnaires sont de moins en moins nombreux pour procéder aux mises à jour cadastrales et fiscales, il faut donc bien qu'il y ait une personne présente en permanence pour établir un suivi, d'autant que, les élections inter...

Je me demande pour ma part si le plancher n'est pas plus dangereux que le plafond. Vous parliez de concertation, mais je ne suis pas sûr que ce soit au niveau national qu'il faille organiser la concertation ! Il faut plutôt la faire au niveau local, et c'est d'ailleurs ce que nous faisons tous. C'est une recette d'autant moins négligeable pour...

Ils préparent l'alternance.

Étonnant !

Avez-vous pris en compte la question du harcèlement dans les armées ? Vous êtes-vous intéressés au dialogue social avec les personnels civils ?

Je m'interroge sur un passage qui figure à la page 114 du rapport : « À l'issue de ce processus de renégociation, et après examen par les services de l'État, il serait possible, au cas par cas, d'envisager une subvention d'équilibre afin de permettre le rétablissement du budget des plus petites collectivités, dans le cas où elles ne pourraient ...