Interventions de Bernard Depierre

Madame la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, une récente enquête menée auprès de 7 000 jeunes de onze à quinze ans nous indique que les jeunes commencent à consommer de l'alcool de plus en plus tôt. Cette enquête, que corroborent certains faits d'actualité, inquiète la représentation nationale à plusieurs...

Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé des sports. (« Ah ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et sur plusieurs bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.) Dans beaucoup de sports, notamment collectifs, on peut dire que se posent des problèmes d'arbitrage. La multiplication des in...

Le malaise semble exister dans beaucoup de sports, au point que certains vont jusqu'à réclamer un « Grenelle de l'arbitrage ». (Rires et exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Il y a quelques mois, nous avons voté une loi importante sur le statut des arbitres. Elle a incontestablement permis de mie...

Pourquoi ne pas autoriser les arbitres à recourir à la vidéo, comme c'est déjà le cas dans certains sports le rugby, le tennis ? Cette mesure simple et concrète pourrait redonner de la crédibilité aux arbitres, qui auraient alors sur le terrain toute légitimité d'imposer leurs décisions. Le second point essentiel à régler est celui de la f...

Pourquoi, monsieur le secrétaire d'État, ne pas créer une véritable formation, discipline par discipline, qui permettrait d'aboutir, au-delà des diplômes fédéraux, à l'obtention d'un brevet d'État d'arbitrage ? Et pourquoi ne pas intégrer un module d'arbitrage dans tous les brevets d'État sportifs ? (Exclamations sur les bancs du groupe sociali...

Ma question s'adresse à Mme la ministre du logement et de la ville. L'accès au logement est, avec l'emploi et l'éducation, une priorité pour tous nos concitoyens. Or, depuis quelques années, force est de constater que les dépenses contraintes et, en premier lieu, celles du logement, sont en augmentation. La hausse des loyers et des charges, co...

Monsieur le secrétaire d'État, je ne saurais douter de votre volonté. Certes, les arbitrages gouvernementaux ont conduit à maintenir le budget du sport à un niveau à peu près équivalent à ce qu'il était l'année dernière.

Mais je suis préoccupé par une certaine forme de diminution de vos moyens (« Ah ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche), notamment des crédits de l'action « Développement du sport de haut niveau », qui résulte de l'intégration des 32 millions d'euros de compensation d'exonérations sociales versées à l'ACOSS au...

a regretté que le budget consacré au sport stagne à 0,22 % du budget général. Plusieurs facteurs peuvent expliquer cette stagnation, en particulier des résultats sportifs préoccupants. Ainsi, la France n'est pas qualifiée aux prochains Jeux olympiques pour le volley-ball, le basket-ball et le handball. Elle n'est pas encore qualifiée pour les ...

a rappelé que les stock-options sont attribuées à des cadres de direction. Compte tenu du régime de taxation proposé, ceux-ci auront tendance à s'installer à l'étranger.

Madame la ministre, cet article 5 constitue le coeur de la réforme. Jusqu'à présent en effet, les présidents d'université ne disposaient ni de réelle légitimité ni de vrai pouvoir de décision ; très souvent, ils ne comptaient pas parmi les personnalités les plus compétentes de nos universités. L'article 5 renforce la fonction de président d'un...

L'article 6 est essentiel, car les conseils d'administration ont actuellement des effectifs pléthoriques, comprenant jusqu'à soixante personnes. Une telle dimension n'est pas appropriée pour la gestion d'une université, et cela se traduit par une absence de gouvernance et de pilotage. Réduire le nombre des membres à plus de vingt et moins de tr...

Madame la ministre, votre projet de loi, ambitieux, courageux et fidèle à la volonté du Gouvernement de réhabiliter le travail comme valeur et comme moyen d'améliorer le pouvoir d'achat est une traduction forte des engagements du Président de la République. Parmi les différentes propositions contenues dans ce texte, je souhaite insister plus p...