Interventions de Serge Poignant

Monsieur le président, chers collègues, c'est dans un contexte un peu particulier que nous vous recevons aujourd'hui puisque la commission a suspendu ses travaux sur la proposition de loi relative à la fracture numérique le mardi 6 octobre dernier, dans l'attente d'éléments complémentaires du CSA et de l'ARCEP. Nous avons auditionné le CSA le m...

Merci M. le Président pour ces explications concrètes sur le projet de cadre juridique de l'ARCEP, sujet plutôt complexe.

vice-président de la Commission des affaires économiques. Je veux, tout d'abord, exprimer, au nom de la Commission des affaires économiques, notre joie d'accueillir, avec vous, monsieur le président de la Commission des finances, le ministre de l'agriculture. L'examen du budget de ce ministère est toujours un moment important pour nous. La cri...

Je veux, tout d'abord, exprimer, au nom de la Commission des affaires économiques, notre joie d'accueillir, avec vous, monsieur le président de la Commission des finances, le ministre de l'agriculture. L'examen du budget de ce ministère est toujours un moment important pour nous. La crise est profonde et multisectorielle. Vous travaillez, mons...

Certains de mes collègues de l'opposition et des départements ultramarins ont émis des doutes sur l'utilité de votre secrétariat d'État. Je tiens pour ma part à vous renouveler mon total soutien, au-delà de l'effort budgétaire réalisé, conscient que je suis des efforts que vous accomplissez et qui se traduisent par la présence de nombreuses act...

Certains de mes collègues de l'opposition et des départements ultramarins ont émis des doutes sur l'utilité de votre secrétariat d'État. Je tiens pour ma part à vous renouveler mon total soutien, au-delà de l'effort budgétaire réalisé, conscient que je suis des efforts que vous accomplissez et qui se traduisent par la présence de nombreuses act...

Vous avez parlé de moyen et long terme, soulignant qu'il ne fallait peut-être pas s'attendre à un retour immédiat en matière de soutien à la recherche et au développement. Il est pourtant des domaines, tels les réseaux intelligents ou l'électricité photovoltaïque, où, si nous ne faisons pas un effort dans l'optique d'un retour à court terme, le...

Vous avez parlé de moyen et long terme, soulignant qu'il ne fallait peut-être pas s'attendre à un retour immédiat en matière de soutien à la recherche et au développement. Il est pourtant des domaines, tels les réseaux intelligents ou l'électricité photovoltaïque, où, si nous ne faisons pas un effort dans l'optique d'un retour à court terme, le...

Nous entendons aujourd'hui M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, qui va nous dresser un bilan de celui-ci. Je veux d'abord vous féliciter, monsieur le ministre, pour votre action et pour les rapports que vous nous remettez de manière régulière. Nous venons de recevoir celui qui concerne le troisième tri...

Je relaierai, monsieur Brottes, votre demande auprès du président Patrick Ollier.

Je vous remercie, monsieur le ministre, au nom du président Patrick Ollier, d'avoir répondu longuement aux membres de la commission et de nous avoir communiqué ce bilan trimestriel qui associe le Parlement au plan de relance.

Je tiens tout d'abord à saluer, monsieur le secrétaire d'État, votre action et celle du Gouvernement pour promouvoir un environnement favorable à la croissance et à la compétitivité de nos entreprises. Je ne reviendrai pas sur le mouvement consumériste, qui a déjà été évoqué. Mes questions concerneront les PME et les PMI. Dans sa déclaration...

Le premier problème, c'est le revenu. La régulation est indispensable, mais dans l'immédiat des décisions doivent être prises en direction des agriculteurs. Je partage ce qui a été dit sur la contractualisation, sur la compétitivité, sur le coût du travail dans le contexte européen. Je suggère de travailler aussi sur la question de l'étiquetag...

Le groupe UMP dit oui à la réforme de la taxe professionnelle, qui arrive après la suppression de la base salaires et l'exonération sur les nouveaux investissements mobiliers. Cette réforme est nécessaire pour préserver la compétitivité des entreprises. Oui aussi au découplage. Et oui encore à l'atténuation en faveur des PME et des entreprises ...

Le plafonnement de la CET à 10 % de ce qu'aurait été la cotisation de taxe professionnelle ne s'appliquera-t-il que pendant la seule année 2010, ou sera-t-il reconduit ?

M. le ministre d'État, vous avez vraiment resitué l'enjeu du carbone au niveau où il doit l'être. La taxe carbone, c'est un signal prix destiné à infléchir les comportements. Tout ce qui sera fait en ce sens ne pourra que renforcer l'influence de la France en Europe et de l'Europe dans le monde. Certains, comme notre collègue Daniel Paul, ne v...

Je reconnais qu'il y a là un problème de sémantique mais les transports relèvent de la compétence de la commission chargée du développement durable, de même que l'environnement. Pourquoi se référer à l'environnement plutôt qu'aux transports puisqu'il s'agit de la même commission ?

Cet amendement est assez proche de celui défendu par le président de la commission des affaires économiques. Il vise à compléter la trente-huitième ligne de la dernière colonne du tableau par le mot « appliquée » car l'article 36 de notre règlement donne à la commission des affaires économiques compétence en matière de « recherche appliquée et ...

Monsieur le Premier ministre, la Commission des affaires économiques écoutera avec le plus grand intérêt votre présentation des conclusions de la conférence que vous avez présidée. Permettez-moi de prolonger les questions du président Christian Jacob. L'objectif du tarif de 100 euros la tonne de CO2 en 2030 vous semble-t-il atteignable ? S'a...

Vous avez pu mesurer, Monsieur le Premier ministre, combien les analyses sont opposées, parfois même au sein d'un même groupe. Pour faire changer le comportement de chacun, objectif impérieux, nous aurons besoin de beaucoup de pédagogie. À propos du marché des quotas d'émission, je suis de ceux qui ne pensent pas exactement comme vous. Il a mo...