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M. Cochet n'a présenté aucune excuse, car il était complice.
Cela vous donne tort, monsieur Ayrault, lorsque vous vous montrez indulgent, et cela invalide les critiques que vous avez formulées à l'égard de l'UMP. Mes chers collègues, je voudrais, au nom du groupe UMP, me féliciter de la tenue de ce débat au sein de l'Assemblée nationale, même s'il a été gâché par ce que nous venons de vivre. Les émissi...
Le monde a pris conscience de ce danger extrême à partir de la conférence de Rio en 1992 dans le cadre des Nations unies, où les 192 pays présents ont décidé de la tenue d'une conférence des parties COP annuelle sur le réchauffement climatique. C'est la cinquième COP, en 1997, qui a instauré le protocole de Kyoto, les pays développés s'eng...
Pour que des fonds privés puissent entrer au capital de La Poste, il faudrait une autre loi. Cet amendement n'a donc pas de raison d'être.
Ce rapport fait partie des rapports importants de notre commission. J'ai une question principale à poser à nos deux rapporteurs : au départ, le texte comportait peu d'articles ; il en comporte beaucoup plus à l'arrivée, du fait de l'adoption de nombreux amendements, et du travail important que les parlementaires ont fourni sur ce sujet. A-t-on ...
Nous sommes heureux d'accueillir Mme Buzyn, présidente de l'IRSN et son directeur général, M. Repussard. Cette audition s'inscrit dans le cadre du contrôle exercé par le Parlement et porte plus particulièrement sur les incidents de Cadarache et la déclaration commune des trois autorités de sûreté européennes française, britannique et suédoise...
La personne chargée du suivi des matières nucléaires et de la sûreté est-elle bien le haut fonctionnaire de défense et sécurité du ministère de l'écologie ?
Je continue à m'interroger au sujet des quantités. L'IRSN est responsable de la comptabilité des matières radioactives. Combien de plutonium reste-t-il sur le site ?
Merci pour toutes ces réponses.
Nous sommes heureux d'accueillir Mme Buzyn, présidente de l'IRSN et son directeur général, M. Repussard. Cette audition s'inscrit dans le cadre du contrôle exercé par le Parlement et porte plus particulièrement sur les incidents de Cadarache et la déclaration commune des trois autorités de sûreté européennes française, britannique et suédoise...
La personne chargée du suivi des matières nucléaires et de la sûreté est-elle bien le haut fonctionnaire de défense et sécurité du ministère de l'écologie ?
Je continue à m'interroger au sujet des quantités. L'IRSN est responsable de la comptabilité des matières radioactives. Combien de plutonium reste-t-il sur le site ?
Merci pour toutes ces réponses.
J'apporte tout mon soutien à cette résolution. Dans le cadre des mesures d'urgence annoncées par le Président de la République, mais aussi pour la mise en oeuvre des mesures de baisse des coûts de la main-d'oeuvre, le développement de l'assurance contre les aléas économiques, on est obligé de passer par l'Europe. C'est le cas aussi pour la régu...
D'aucuns évoquent l'éventualité d'une non réception des chaînes de base dans certaines zones. Si ce n'est pas le cas, il nous faut communiquer sur le sujet.
Il n'y a pas de rapport direct avec ce texte, mais si nous lançons des investigations dans le domaine d'internet, je crois qu'il serait bon de prêter une attention particulière à la problématique du courrier indésirable.
M. le secrétaire d'État, nous vous souhaitons la bienvenue. Nous vous accueillons aujourd'hui pour écouter votre présentation du projet de loi relatif au Grand Paris : comme vous le savez, notre commission s'est saisie pour avis des titres IV et V et M. Patrick Ollier, son président, a été nommé rapporteur sur ce texte important. Je précise d'a...
Merci monsieur le secrétaire d'État. Vous avez la parole monsieur le rapporteur pour avis.
Merci monsieur le rapporteur pour avis. Je donne la parole à M. Jean-Yves Le Bouillonnec au nom du groupe S.R.C..
Monsieur Lasbordes, j'observe que deux autres des amendements que vous avez déposés ont des objets similaires à celui que nous discutons actuellement ; s'ils ne devaient pas être adoptés, ceux-ci deviendraient sans objet, il faut consulter le rapporteur. L'amendement CE 8 est retiré par son auteur. La Commission est saisie de l'amendement CE ...