Interventions en commissions de Serge Poignant

Merci pour toutes ces réponses.

J'apporte tout mon soutien à cette résolution. Dans le cadre des mesures d'urgence annoncées par le Président de la République, mais aussi pour la mise en oeuvre des mesures de baisse des coûts de la main-d'oeuvre, le développement de l'assurance contre les aléas économiques, on est obligé de passer par l'Europe. C'est le cas aussi pour la régu...

D'aucuns évoquent l'éventualité d'une non réception des chaînes de base dans certaines zones. Si ce n'est pas le cas, il nous faut communiquer sur le sujet.

Il n'y a pas de rapport direct avec ce texte, mais si nous lançons des investigations dans le domaine d'internet, je crois qu'il serait bon de prêter une attention particulière à la problématique du courrier indésirable.

M. le secrétaire d'État, nous vous souhaitons la bienvenue. Nous vous accueillons aujourd'hui pour écouter votre présentation du projet de loi relatif au Grand Paris : comme vous le savez, notre commission s'est saisie pour avis des titres IV et V et M. Patrick Ollier, son président, a été nommé rapporteur sur ce texte important. Je précise d'a...

Merci monsieur le secrétaire d'État. Vous avez la parole monsieur le rapporteur pour avis.

Merci monsieur le rapporteur pour avis. Je donne la parole à M. Jean-Yves Le Bouillonnec au nom du groupe S.R.C..

Monsieur Lasbordes, j'observe que deux autres des amendements que vous avez déposés ont des objets similaires à celui que nous discutons actuellement ; s'ils ne devaient pas être adoptés, ceux-ci deviendraient sans objet, il faut consulter le rapporteur. L'amendement CE 8 est retiré par son auteur. La Commission est saisie de l'amendement CE ...

Monsieur le président, chers collègues, c'est dans un contexte un peu particulier que nous vous recevons aujourd'hui puisque la commission a suspendu ses travaux sur la proposition de loi relative à la fracture numérique le mardi 6 octobre dernier, dans l'attente d'éléments complémentaires du CSA et de l'ARCEP. Nous avons auditionné le CSA le m...

Merci M. le Président pour ces explications concrètes sur le projet de cadre juridique de l'ARCEP, sujet plutôt complexe.

vice-président de la Commission des affaires économiques. Je veux, tout d'abord, exprimer, au nom de la Commission des affaires économiques, notre joie d'accueillir, avec vous, monsieur le président de la Commission des finances, le ministre de l'agriculture. L'examen du budget de ce ministère est toujours un moment important pour nous. La cri...

Je veux, tout d'abord, exprimer, au nom de la Commission des affaires économiques, notre joie d'accueillir, avec vous, monsieur le président de la Commission des finances, le ministre de l'agriculture. L'examen du budget de ce ministère est toujours un moment important pour nous. La crise est profonde et multisectorielle. Vous travaillez, mons...

Certains de mes collègues de l'opposition et des départements ultramarins ont émis des doutes sur l'utilité de votre secrétariat d'État. Je tiens pour ma part à vous renouveler mon total soutien, au-delà de l'effort budgétaire réalisé, conscient que je suis des efforts que vous accomplissez et qui se traduisent par la présence de nombreuses act...

Certains de mes collègues de l'opposition et des départements ultramarins ont émis des doutes sur l'utilité de votre secrétariat d'État. Je tiens pour ma part à vous renouveler mon total soutien, au-delà de l'effort budgétaire réalisé, conscient que je suis des efforts que vous accomplissez et qui se traduisent par la présence de nombreuses act...

Vous avez parlé de moyen et long terme, soulignant qu'il ne fallait peut-être pas s'attendre à un retour immédiat en matière de soutien à la recherche et au développement. Il est pourtant des domaines, tels les réseaux intelligents ou l'électricité photovoltaïque, où, si nous ne faisons pas un effort dans l'optique d'un retour à court terme, le...

Vous avez parlé de moyen et long terme, soulignant qu'il ne fallait peut-être pas s'attendre à un retour immédiat en matière de soutien à la recherche et au développement. Il est pourtant des domaines, tels les réseaux intelligents ou l'électricité photovoltaïque, où, si nous ne faisons pas un effort dans l'optique d'un retour à court terme, le...

Nous entendons aujourd'hui M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, qui va nous dresser un bilan de celui-ci. Je veux d'abord vous féliciter, monsieur le ministre, pour votre action et pour les rapports que vous nous remettez de manière régulière. Nous venons de recevoir celui qui concerne le troisième tri...

Je relaierai, monsieur Brottes, votre demande auprès du président Patrick Ollier.

Je vous remercie, monsieur le ministre, au nom du président Patrick Ollier, d'avoir répondu longuement aux membres de la commission et de nous avoir communiqué ce bilan trimestriel qui associe le Parlement au plan de relance.

Je tiens tout d'abord à saluer, monsieur le secrétaire d'État, votre action et celle du Gouvernement pour promouvoir un environnement favorable à la croissance et à la compétitivité de nos entreprises. Je ne reviendrai pas sur le mouvement consumériste, qui a déjà été évoqué. Mes questions concerneront les PME et les PMI. Dans sa déclaration...