Interventions en commissions de Serge Poignant

Il est vrai que l'on pouvait attendre plus de Copenhague, mais je vois dans l'accord global auquel sont parvenus les 192 pays en présence de 120 chefs d'État, un signe très fort par rapport à tous ces scientifiques qui, dans le monde, contestent que l'augmentation du taux de CO2 dans l'atmosphère, responsable du réchauffement climatique, soit l...

Lors du projet de loi relatif au Grenelle 1, nous avions déposé un amendement instaurant un plafond maximum de CO2, avant de reconnaître l'intérêt de la modulation. Je vous remercie, messieurs les rapporteurs, de nous apporter un nouvel éclairage. Vous préconisez de fixer ce plafond à 8 kilogrammes, avec un coefficient de conversion de 2,58. Pr...

Il est vrai que l'on pouvait attendre plus de Copenhague, mais je vois dans l'accord global auquel sont parvenus les 192 pays en présence de 120 chefs d'État, un signe très fort par rapport à tous ces scientifiques qui, dans le monde, contestent que l'augmentation du taux de CO2 dans l'atmosphère, responsable du réchauffement climatique, soit l...

En raison d'un déplacement en Inde, Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur, n'avait pu être présente lors de l'examen en commission élargie des crédits pour 2010 de la mission « Économie ». La commission des affaires économiques a le grand plaisir de la recevoir aujourd'hui. Le commerce extérieur de la France n'e...

Madame la secrétaire d'État, je vous remercie pour cet exposé très complet.

Merci beaucoup, madame la secrétaire d'État, du temps que vous nous avez consacré. Nous vous encourageons à poursuivre votre action, qui est importante pour notre économie. La commission a ensuite procédé à la nomination de rapporteurs. Création d'une mission de contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009...

Le 6 avril 2009, le Gouvernement a adressé une lettre de mission à Serge Letchimy, lui demandant de dresser un bilan de l'habitat insalubre et indigne dans les départements et les régions d'outre-mer. Son rapport concernait la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et la Réunion, mais pas Mayotte, en raison de la spécificité de cette île. Il a ét...

Il convient de préciser que la Chancellerie nous a alertés sur les problèmes d'inconstitutionnalité auxquels ce texte en particulier l'article 1er pourrait se heurter. Je regrette pour ma part que cette information nous ait été transmise si tardivement avant-hier, en l'occurrence. Nous avons songé à reporter cette réunion, mais notre coll...

Le problème porte moins sur un traitement différencié de certaines parties du territoire national que sur l'application du droit de propriété.

Conformément aux interventions des porte-parole des groupes, je considérerai par facilité, à chaque mise aux voix des amendements, que les groupes SRC et NC votent pour et que le groupe UMP s'abstient.

Tout l'intérêt de la procédure de l'article 88 du règlement est justement de permettre d'ici là d'étudier ces différents problèmes sur le plan juridique. La Commission adopte l'amendement.

Là encore, c'est un point à bien étudier afin de ne pas risquer de changer le sens de la proposition. La Commission adopte l'amendement. Puis elle adopte l'article 4 modifié. Article 5 : Absence d'indemnité en cas de démolition de locaux frappés d'un arrêté d'insalubrité ou de péril prescrivant des travaux La Commission adopte l'amendement ...

Chers collègues, je voudrais tout d'abord associer notre Commission à l'hommage qui a été rendu tout à l'heure par le président de l'Assemblée nationale à la mémoire de Gabriel Biancheri, en assurant sa famille et ses proches de notre soutien. J'ai assisté à ses obsèques et j'ai fait déposer une gerbe en votre nom. Nous avons par ailleurs le p...

S'il reconnaissait comme d'incontestables réussites le recul des marges arrière et la réduction des délais de paiement qui ont diminué de onze jours en moyenne, en dépit de la multiplication des accords dérogatoires , il était beaucoup plus critique en revanche sur la question de l'urbanisme commercial, question suivie par Michel Piron, qui ...

Je vous remercie Madame la ministre pour cette présentation et ce bilan. Je laisse tout de suite la parole à Mme Catherine Vautrin pour le groupe UIMP.

Tant qu'elle n'a pas été examinée en séance publique au Sénat, la proposition de loi de MM. Ollier et Piron ne peut être inscrite à l'ordre du jour, cher collègue. Je vous laisse la parole Madame la ministre.

Je vous remercie Madame la ministre et je demande maintenant aux différents orateurs de poser leurs questions.

Merci beaucoup, Madame la ministre, pour la qualité de votre présentation et de vos réponses. Monsieur le Secrétaire d'État, je vous propose d'écouter les différentes questions qui vont vous être posées avant que vous ne répondiez à l'ensemble.

Je vous remercie. Monsieur le secrétaire d'État, vous disposez du temps que vous souhaitez pour répondre à ces questions.

Merci, monsieur le secrétaire d'État, pour ces réponses précises.