Interventions en commissions de Patrice Debray

Le lendemain du match France-Afrique du Sud, un quotidien sportif belge a titré « Le jour de honte est arrivé », sur fond d'une photo de l'arbitre brandissant un carton rouge face à un Yoann Gourcuff au regard désespéré. Les larmes aux yeux, je me suis dit que je partageais cette honte avec des millions de Français. Nous touchions le fond. Depu...

Que pense l'IGAS du fait que la médecine de ville n'ait pas été impliquée dans cette opération de vaccination ? Considérez-vous, en tant que contrôleur des actions sanitaires, qu'il y avait un risque à confier la vaccination aux médecins libéraux ? Si oui, pourquoi ?

Les personnes à risque hospitalisées, pensionnaires dans des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ou dans des maisons de retraite et les personnes âgées qui ne pouvaient pas se déplacer ont-elles été concernées par la vaccination ? À ma connaissance, ni les établissements ni les médecins ou infirmières intervenant à dom...

Éclairez-moi : la Cour des comptes s'occupe plutôt du versant financier, et l'IGAS du versant sanitaire ? On conçoit très bien que la Cour des comptes soit saisie en cas de dérive financière d'un établissement hospitalier. On a plus de mal à concevoir qu'elle juge du fonctionnement sanitaire d'un centre hospitalier ou d'une campagne de vaccina...

M. Bordry souhaite continuer à recevoir une subvention de l'État pour garder son indépendance, ce qui se comprend. Mais ne pourrait-on réfléchir à un partenariat public-privé avec une ou plusieurs fondations abondées par des laboratoires pharmaceutiques, spécialisés notamment dans la fabrication de tests de dépistage ? On pourrait également cré...

Quel sera le nombre de personnalités qualifiées désignées par l'État ? Le projet de loi ne l'indique pas.

Mettons tout le monde d'accord en adoptant l'appellation « Institut français Victor Hugo » !

Médecin généraliste, j'ai eu, dès le début, le sentiment que l'on réagissait à l'épidémie comme si l'on était en face du virus H5N1, alors qu'il s'agissait du H1N1, de sorte que la réponse a été inadaptée et surdimensionnée. Ensuite, il était en effet très difficile de revenir en arrière. Disposait-on ou non des éléments qui auraient permis de ...

La FFF travaille-t-elle avec ses homologues européennes à l'harmonisation du statut du joueur professionnel, en ce qui concerne tant les salaires que la fiscalité et les transferts ? Quid par ailleurs du DIC, qui a fait débat parmi nous au moment du vote du projet de loi de finances et dont je pense qu'il devrait également faire l'objet d'une a...

Dans un souci d'économie, il convient que l'information s'applique, non à la référence, mais à la famille de produits, et qu'elle prenne aussi en considération l'impact de l'emballage.

Cette proposition de loi a le mérite de définir les droits des agents sportifs, mais pour ce qui est de leurs devoirs, nous pourrions aller beaucoup plus loin, surtout pour ce qui est de ces enfants qui, après avoir été recrutés sur le continent africain, ne bénéficient d'aucun suivi. Les agents sportifs doivent considérer comme un devoir d'ass...

À titre temporaire ou non, un agent étranger doit exercer sous couvert d'un agent français, c'est-à-dire qu'il est soumis aux mêmes contraintes que les autres, un peu comme un médecin ou un notaire.

Ma question fait écho à celle de M. Lionel Tardy. Les propositions n°s 21 et 22 du rapport sur l'harmonisation des législations à l'échelle européenne me semblent, en effet, très intéressantes. Les pratiques de nos voisins sont diverses. Le cas de l'Espagne a été évoqué tout à l'heure. À Bruxelles, il est possible de télécharger des CD et des D...

Comme mes collègues, je considère qu'il ne faut pas mélanger les genres : outre qu'à la différence du bénévolat, le volontariat implique un engagement particulièrement fort, un volontaire n'est pas forcément bénévole alors que l'inverse est vrai.

Ajouter le mot « solidarité » n'est pas nécessaire car le mot « devoir » a un sens plus large : il peut être décliné non seulement en devoir de solidarité, mais également de respect, de santé ou d'humanité.

Comme, je suppose, bon nombre de mes collègues, je reçois à ma permanence des étudiants qui souhaitent faire une thèse de doctorat mais qui ne savent pas comment la financer. Très peu obtiennent une bourse de l'État ; les autres pourraient théoriquement bénéficier d'un mécénat privé mais ils éprouvent le plus grand mal à trouver des entreprises...

Vous êtes bien placé pour savoir que le bourrage des urnes existe !

Tout d'abord, je vous prie d'excuser, monsieur Bloche, mon interruption de tout à l'heure. Néanmoins, je suis sidéré d'entendre nos collègues de l'opposition faire preuve d'un tel refus du progrès et d'un conservatisme aussi désolant. À l'ère des nouvelles technologies de l'information et de la communication, les élus que nous sommes doivent mo...

Sur les bouquets de télévision par satellite, comme TPS ou Canal Satellite, l'accès à certaines chaînes est plus cher suivant la prestation fournie : ne pourrait-on imaginer de même que certains sites de téléchargement soient payés plus cher que d'autres pour rémunérer la création ?

Quand on sait qu'un tiers des femmes diplômées de médecine n'exercera jamais et qu'un tiers seulement exercera effectivement en médecine générale ou spécialisée, la détermination du numerus clausus devrait prendre en compte la féminisation des études médicales à laquelle on assiste depuis plusieurs années.