Interventions en commissions de Michèle Tabarot

En effet, nous conduisons une mission d'information sur les nouvelles formes de mécénat. Merci beaucoup à tous d'avoir participé à cette discussion fort intéressante.

Nous sommes réunis aujourd'hui, conformément à l'article 13 de la Constitution, pour émettre un avis sur la nomination de M. Didier Houssin, actuel directeur général de la santé, en qualité de président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, l'AERES. Cette nomination, envisagée par le Président de la Républiqu...

En complément de l'hommage qui lui a été rendu en séance publique, je souhaite en notre nom à tous témoigner de l'émotion qu'ont ressentie les membres de notre Commission à l'annonce du décès de Patrick Roy, survenu la nuit dernière. Sur un mode certes différent de celui qu'il affectionnait pour les séances de questions au gouvernement, l'impl...

Merci beaucoup, monsieur le ministre. La séance est levée à dix-neuf heures trente.

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Xavier Darcos, président depuis le début de cette année de l'Institut français qui a été créé par la loi du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État. Nous attachons une grande importance à la présence culturelle de la France à l'étranger ainsi qu'à l'attractivité culturelle de notre pays qu...

Voilà de nombreuses questions qui vous sont posées, sachant que vous aurez également l'occasion demain matin de répondre à celles qui ont plus particulièrement porté sur l'audiovisuel extérieur, puisque vous serez alors auditionné par notre mission d'information relative à la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France.

Merci de cette audition très intéressante.

Je vous souhaite la bienvenue, messieurs, devant notre commission des affaires culturelles et de l'éducation, qui a également le sport parmi ses compétences et qui est très désireuse de manifester ses encouragements au grand projet que vous portez. Nous avons constaté avec le plus grand plaisir que la récente visite à Annecy et sur les sites o...

Monsieur Tardy, nous pouvons tout à fait envisager de réunir les parlementaires pour leur présenter le dossier de la candidature d'Annecy. Reste que la démarche sympathique et enthousiaste d'un certain nombre d'entre nous ne doit pas nuire à la candidature d'Annecy.

Messieurs, je vous remercie.

Nous sommes réunis pour faire le point sur le passage à la télévision tout numérique avec les représentants des deux organismes qui pilotent ce grand basculement : le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), dont nous accueillons le président, M. Michel Boyon, ainsi que les deux membres en charge du dossier, MM. Nicolas About et Alain Méar ; l...

Nous avons le plaisir d'accueillir, pour la première fois depuis sa nomination, Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative, à l'occasion du premier anniversaire de la loi du 10 mars 2010 créant le service civique. Nous souhaitons dresser un bilan et aborder les perspectives qui s'ouvrent pour le se...

Monsieur Lesterlin, les deux rapporteurs qui viennent d'être nommés seront chargés d'informer notre commission sur l'application de cette loi. Ce qui n'empêche pas l'existence d'un Comité de suivi, qui sera installé par le Gouvernement et auquel participeront à la fois des membres du Sénat et de l'Assemblée.

J'indique que deux amendements ont été déclarés irrecevables au titre de l'article 40 de la Constitution et que le Gouvernement a déposé un amendement de suppression de l'article 4 qui gage la proposition de loi. Article 1er : Éligibilité aux subventions publiques, redevances et participations financières des projets d'enceintes sportives réal...

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Alex Türk, président de la CNIL. Monsieur le président, vous aviez appelé mon attention sur l'action que la CNIL entendait mener pour sensibiliser les jeunes, tout particulièrement en milieu scolaire, à l'usage des technologies de l'information et aux risques d'internet. Cela rejoint nombre des préoccupatio...

Monsieur Féron, votre intervention est réellement déplacée. L'exposé de M. Türk a été salué par tous nos collègues, je regrette que vous ayez gâché la tonalité de cet échange. La parole est à Mme Marietta Karamanli, qui a rejoint notre commission et à qui j'ai le plaisir de renouveler mes souhaits de bienvenue.

Monsieur le président, tous nos remerciements pour cette matinée passionnante.

Monsieur Genevois, nous sommes heureux de vous accueillir ce matin, pour la première fois depuis votre nomination à la tête de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD), et nous vous remercions sincèrement d'avoir répondu à notre invitation. Notre Commission s'intéresse beaucoup au sport, sous toutes ses facettes, et a consacré l'an ...

La proposition de loi que nous examinons ce matin a été adoptée par le Sénat en octobre 2010 et a été inscrite, à l'initiative du groupe UMP, à l'ordre du jour de la séance publique du 15 février prochain. Elle traite d'un sujet auquel nous nous sommes intéressés à plusieurs reprises, notamment lors de la table ronde de la semaine dernière.

Nous en venons à l'examen des articles. Article 1er : Définition du livre numérique et périmètre d'application de la loi