Interventions en commissions de Michèle Tabarot

L'ordre du jour appelle maintenant l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la régulation du système de distribution de la presse. L'examen de ce texte en séance publique est inscrit à l'ordre du jour du 5 juillet prochain, dans l'après-midi. Nous avons organisé la semaine dernière une table ronde réunissant le Conse...

Je souhaite la bienvenue aux présidents de commission de la nouvelle Chambre des députés d'Haïti (applaudissements).

Nous en venons à l'examen des articles. Article 1er: Modification de l'intitulé du titre II de la loi n° 47-585 du 2 avril 1947

Le débat se tient : vous et vos collègues avez la possibilité de vous exprimer librement devant notre Commission, comme vous l'avez eue lors de la table ronde que nous avons organisée la semaine dernière

En cette fin de législature, même certains ministres ont des difficultés pour faire inscrire à l'ordre du jour du Parlement des textes qu'ils veulent faire adopter. Pour l'adoption de cette proposition de loi, essentielle comme notre rapporteur l'a rappelé, nous disposons d'un créneau. Même si nous n'avons pas tous les mêmes positions sur l'Hôt...

Nous pouvons défendre cette position tant auprès du Gouvernement que du Sénat. Il s'agit du travail normal de notre Commission. Je voudrais aussi rendre hommage à notre rapporteur, qui a accepté de rapporter un texte qui, comme je l'ai rappelé au ministre chargé des relations avec le Parlement, a été inscrit un peu à la hussarde. Nous devons ...

Je vous propose donc d'adopter conforme la proposition de loi et de reprendre mardi notre réflexion sur ce texte, lors de la réunion que nous tiendrons en application de l'article 88 avant l'examen en séance publique mardi soir.

Bien sûr. Aucun délai n'est opposable au rapporteur. Pour les amendements de membres de la Commission, le terme est fixé à vendredi, dix-sept heures, mais nous allons vérifier s'il est possible de le faire repousser à lundi, même heure.

Je ne manquerai pas de demander à M. Jacques Grosperrin de faire en sorte que vous puissiez consulter au plus vite son projet de rapport d'information. La Commission des affaires culturelles et de l'éducation procède à l'examen, ouvert à la presse, sur le rapport de M. Éric Berdoati, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au ...

Cette proposition de loi est inscrite à l'ordre du jour de notre assemblée pour le mardi 5 juillet. La Commission a eu l'occasion d'aborder certaines des dispositions qui y figurent lors de la table ronde du 11 mai dernier, sur la valorisation du patrimoine culturel français.

Mes chers collègues, M. Jacques Grosperrin vient de m'informer que le projet de rapport d'information que demandait tout à l'heure M. Bloche vous a été distribué. Je vous propose par ailleurs de poursuivre demain l'examen des articles de la proposition de loi que nous avons commencé à examiner.

J'ai le plaisir de souhaiter la bienvenue aux représentants du secteur des messageries de presse qui ont bien voulu répondre à notre invitation de venir débattre des enjeux et des perspectives de la réforme en cours de la régulation du système de distribution de la presse. En effet, l'Assemblée nationale est saisie d'une proposition de loi en ...

Madame, messieurs, nous vous remercions.

J'ai le plaisir de souhaiter la bienvenue au ministre de la culture et de la communication pour une audition consacrée au contrat d'objectifs et de moyens (COM) de France Télévisions. Ce contrat était jusqu'à ces derniers jours en négociation avec l'État. Nous comptons sur vous, monsieur le ministre, pour nous le transmettre en bonne et due for...

Monsieur le ministre, nous vous remercions. Nous attendons avec impatience de pouvoir examiner le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions.

Je rappelle que cette proposition de loi a été inscrite par le groupe SRC à l'ordre du jour de notre Assemblée du jeudi 9 juin après-midi.

Avant de donner la parole aux représentants des groupes, je voudrais souhaiter la bienvenue à Mme Marie-Claude Marchand, qui prend la succession de M. Patrick Roy.

Notre Commission a justement créé une mission d'information sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants.

Je souhaite la bienvenue à M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et à M. Emmanuel Giannesini, conseiller référendaire. Le titre du rapport de la Cour des comptes montre que les musées nationaux ont connu, durant la dernière décennie, une transformation, voire une métamorphose. Dans son rôle d'évaluation des org...

Je souhaite la bienvenue à M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et à M. Emmanuel Giannesini, conseiller référendaire. Le titre du rapport de la Cour des comptes montre que les musées nationaux ont connu, durant la dernière décennie, une transformation, voire une métamorphose. Dans son rôle d'évaluation des org...