Interventions en commissions de Michèle Tabarot

Je vous rappelle que nous voterons les crédits le 9 novembre.

Monsieur Michel Boyon, je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. Je rappelle que vous avez remis au Premier ministre, en septembre dernier, un rapport sur l'avenir de la télévision numérique terrestre, qui permettait de faire le point sur deux questions en suspens : l'attribution de nouveaux canaux de diffusion sur le bouquet gratui...

Je souhaite également la bienvenue à madame et messieurs les ministres. Nous sommes ravis de retrouver Luc Chatel, que nous avons déjà entendu hier, et d'accueillir, pour la première fois devant notre commission le nouveau ministre des sports, David Douillet. Je précise que les travaux de notre rapporteur pour avis sur le sport, Bernard Depier...

Je me réjouis de co-présider cette réunion de la commission élargie consacrée à l'examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire », et salue à mon tour M. le ministre. La Commission des affaires culturelles a désigné trois rapporteurs pour avis : Dominique Le Mèner s'est penché sur l'attractivité de la voie professionnelle, et Xavier...

Vous allez nous manquer aussi quelle que soit, d'ailleurs, la configuration de la prochaine Assemblée ! C'est un grand bonheur d'avoir pu compter sur votre participation, chaleureuse et active, aux travaux de la Commission et je crois pouvoir vous remercier au nom de l'ensemble de mes collègues. (Applaudissements.)

Monsieur le rapporteur, émettez-vous un avis favorable à l'adoption des crédits ?

Nous avons entendu hier M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.

Il me semble utile de préciser que la mission d'information commune relative à la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France reprend ses auditions le jeudi 3 novembre au matin, et entendra le ministre des affaires étrangères le jeudi 17 novembre, comme le demandaient ses membres, l'examen et le vote du rapport et de se...

Je suis moi aussi un peu déçue qu'on ait parlé d'interruption des travaux de la mission d'information. Nos travaux ont simplement été suspendus cet été, puis nous avons eu à siéger en session extraordinaire alors que tous les membres n'étaient pas présents. En ma qualité de présidente de cette mission, j'ai ensuite tenu, avec les deux rapporteu...

Monsieur le rapporteur, de la même façon que Mme Martinel, je suppose que vous émettez un avis défavorable à l'adoption des crédits.

Mes chers collègues, je rappelle que nous avons désigné M. Gaultier, notre rapporteur d'information, au printemps dernier pour suivre la négociation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) entre la direction de France Télévisions et le Gouvernement. Nous avons auditionné le ministre de la culture et de la communication au mois de juin. Le pro...

Mes chers collègues, je vous indique que nous auditionnerons M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le 19 octobre prochain afin d'évoquer l'ensemble des mutations qui affectent le secteur audiovisuel.

M. le rapporteur, je vous remercie. Je consulte maintenant la Commission sur l'autorisation de publier le rapport et sur l'avis qu'elle émet s'agissant du COM de France Télévisions.

Nous sommes heureux d'accueillir aujourd'hui Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), Mme Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la Commission de protection des droits (CPD) de la Hadopi et M. Éric Walter, secrétaire général de la Hadopi, à l'oc...

C'est avec plaisir que notre Commission répondra à cette invitation.

Mesdames les présidentes, monsieur le secrétaire général, je vous remercie. Comme vous nous en avez aimablement fait la proposition, c'est avec plaisir que nous viendrons avec tous les membres de la Commission qui le souhaitent, visiter la Hadopi. Ce sera l'occasion d'échanger encore sur tous ces sujets.

Cette proposition de loi a été inscrite à l'ordre du jour du jeudi 6 octobre après-midi par le groupe SRC. Je vous précise que, pour répondre à certaines interrogations sur la recevabilité financière de ce texte, j'ai saisi le président de la commission des finances, qui a constaté que l'article 40 de la Constitution n'était pas opposable.

Je remercie le rapporteur de la mission d'information d'avoir mené à bien un travail très important ces derniers mois pour établir le constat de la mise en oeuvre de la réforme dite de la mastérisation et proposer des pistes pour « réformer la réforme ». Je lui laisse le soin de présenter son rapport.

Je ne peux vous laisser dire que cette mission a été mise en place à la hâte. Nous avons pris le temps de nommer les rapporteurs et les présidents-rapporteurs de toutes les missions d'information créées au printemps, mais vous avez pris la décision de ne pas participer à leurs travaux avant de vous raviser.

Je rappelle que le fait que le rapporteur ait été président de la mission n'était pas nouveau : M. Jacques Grosperrin avait été président-rapporteur de la mission sur le socle commun de connaissances et de compétences au collège. Tous les sujets méritant d'être « partagés », vous avez été nommée, madame Martine Faure, vice-présidente de la miss...