Interventions en commissions de Michèle Tabarot

Nous pourrions recueillir l'avis des spécialistes. Entre nous, nous arriverions à un accord de principe, car nous ne pouvons rester insensibles aux situations que nous connaissons, mais cela ne permettrait pas de faire avancer le droit.

Mes chers collègues, suite au vote de notre commission en juillet dernier sur la publication du document initialement adopté par la mission d'information sur la formation initiale et le recrutement des enseignants, j'ai souhaité que la mission d'information poursuive ses travaux en conduisant quelques auditions complémentaires. Les comptes rend...

Je rappelle que la mission d'information a débuté ses travaux au début du mois d'avril 2011. Son premier rapport a été présenté en juillet dernier : adopté par la mission d'information, notre commission n'a pas souhaité qu'il soit publié en l'état. Mais c'est lors d'une réunion de notre commission que j'ai précisé que la mission d'information ...

Monsieur Yves Durand, je pense que ce débat est disproportionné. Je rappellerai deux points. Vous aviez tout à fait la possibilité d'intervenir sur le fond en tant que membre de la mission, et les uns et les autres pourront transmettre des contributions ou préciser leurs positions, puisque certains sont très investis sur le sujet. Mais notre co...

Je vous rappelle, M. Patrick Bloche, qu'on ne vous demande pas d'adopter le rapport mais d'en autoriser la publication ! Cette distinction ne peut pas échapper à un parlementaire aussi expérimenté que vous.

Je propose aux membres de la commission qui le souhaiteraient de transmettre, d'ici vendredi 9 décembre, leur contribution écrite, soit individuelle, soit de groupe, afin que celle-ci figure en annexe du rapport. Je vous rappelle que notre réunion de commission donnera en outre lieu à l'établissement d'un compte rendu qui figurera, lui aussi, d...

Je vous rappelle que le compte rendu de la réunion d'aujourd'hui sera intégré au rapport ; vos interventions y figureront donc. En outre, vous pourrez transmettre des contributions écrites jusqu'à vendredi midi. Elles seront annexées au rapport. Il me semble que c'est faire montre d'un réel esprit d'ouverture Je mets maintenant aux voix l'aut...

Après la décision de la Commission dans le sens que vous indiquez en juillet, il a été décidé de relancer les auditions afin de pouvoir publier le rapport. Notre collègue Jacques Grosperrin a repris son travail, pensant d'ailleurs utile que certains membres de votre groupe qui n'avaient pas assisté aux premières auditions puissent assister à la...

Je vous remercie, monsieur le ministre. Nous sommes très sensibles à votre engagement. La séance est levée à onze heures quinze.

Nous ne pouvons vous en vouloir d'être passionné. Permettez-moi de vous féliciter pour le travail que vous avez accompli, et qui a inspiré le Conseil supérieur de l'adoption. Comment expliquez-vous la frilosité des travailleurs sociaux et des magistrats ? Vous proposez de modifier la rédaction de l'article 350 du code civil en nous plaçant du...

Madame, Monsieur, je vous remercie.

Monsieur le professeur, je vous remercie d'avoir accepté notre invitation. Je vous propose d'évoquer le rapport que vous avez rédigé avec le docteur Aline Marcelli et le professeur Francis Wattel sur le thème « Faciliter l'adoption nationale », qui traite de l'enfance en danger et des enfants maltraités et délaissés, et pointe les imperfections...

Le Gouvernement a engagé la procédure d'examen accéléré de ce texte, inscrit à l'ordre du jour de la séance publique du 23 novembre prochain. Je remercie tout particulièrement Mme Marie-Hélène Thoraval, rapporteure, d'avoir accompli un important travail dans un délai très bref. J'accueille avec plaisir M. Frédéric Mitterrand, ministre de la cu...

Au vu de ces explications, messieurs, retirez-vous vos amendements ?

Mes chers collègues, je rappelle que nous avons entendu en commission élargie M. David Douillet, ministre des sports, jeudi dernier. Je pense que nous avons tous pu constater que le fonctionnement des commissions élargies n'était pas totalement satisfaisant ; j'en alerterai M. le Président de l'Assemblée nationale et j'invite les groupes politi...

Nous en venons maintenant aux trois amendements dont la Commission est saisie. Je vous informe que leur vote, ainsi que celui des crédits du sport pour 2012 de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », est pour l'instant réservé.

Nous en arrivons à l'examen des deux amendements dont la Commission est saisie. Après l'article 48 La Commission est saisie de l'amendement n° 1 AC.

Nous allons passer au vote sur les crédits de la mission « Culture », Mme Sophie Delong émettant un avis favorable et M. Patrick Bloche un avis défavorable à leur adoption. La commission émet un avis favorable à l'adoption des crédits pour 2012 de la mission « Culture ».

Nous en revenons maintenant aux amendements concernant les crédits du sport pour 2012 de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » et au vote sur ces crédits, précédemment réservés.

J'indique que le vote sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » aura lieu le 9 novembre prochain.