Questions écrites de Michel Zumkeller

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée de la politique de la ville sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : consommation ; crédit ; surendettement. lutte et prévention

M. Michel Zumkeller attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur l'application de la loi Borloo sur le surendettement concernant la question des particuliers qui se sont portés caution pour des raisons professionnelles dans le cadre d'une association et qui ont perdu tous leurs biens, la Banque de France ainsi que le juge de l'exécution ne tiennent pas compte du d...

Thèmes : consommation ; crédit ; surendettement. lutte et prévention

M. Michel Zumkeller attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur l'application de la loi Borloo concernant le surendettement. Il souhaiterait savoir si, pour les personnes qui demandent une révision de leur plan, le délai de dix ans s'applique à la date initiale du premier plan ou à la révision du nouveau.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : impôt sur le revenu ; calcul ; conséquences. revenu fiscal de référence

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur la situation des contribuables qui, ne payant pas l'impôt sur le revenu, avant la réforme fiscale entrée en application en 2007 bénéficiaient d'une exonération de taxe d'habitation. Or, en raison de la suppression de l'abattement de 20 % sur le revenu, le revenu de référence augmente et en...

Thèmes : politique extérieure ; Chine ; situation politique

M. Michel Zumkeller interpelle Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur les événements dramatiques qui viennent de se dérouler en Chine. Les autorités chinoises viennent de faire procéder à une nouvelle vague d'arrestations. Cette situation fait craindre des condamnations très lourdes, et cela dans le seul but de ne pas perturber les prochains jeux O...

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : recherche ; agriculture ; OGM. expérimentation. conséquences. apiculture

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les craintes des apiculteurs face à la prolifération des OGM. En effet, après la crise de Regent et Gaucho, les apiculteurs craignent de voir disparaître un nombre important d'abeilles et également de ne plus pouvoir assurer une production de qualité. Aussi, il souhaite connaître ses interventions dans ce domaine.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement, sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.